DISCUSSION GENERALE
- Michaël WEBER :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphane PIEDNOIR :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Patrick MIGNOLA :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Pierre CORBISEZ :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Yannick JADOT :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Pierre Jean ROCHETTE :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Sabine DREXLER :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Marie-Laure PHINERA-HORTH :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Michel MASSET :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Marie-Lise HOUSSEAU :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Gilbert FAVREAU :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO) - Rémi CARDON :
p. 4155 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(introduction de définitions et de prescriptions générales concernant la rénovation énergétique et les travaux prioritaires adaptés au bâti ancien)- Sabine DREXLER :
p. 4164 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4164 et suivantes (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4164 et suivantes (texte intégral du JO) - Yannick JADOT :
p. 4164 et suivantes (texte intégral du JO) - Colombe BROSSEL :
p. 4164 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 2
(création de règles de performance énergétique et de diagnostic de performance énergétique (DPE) spécifiques au bâti ancien)- Evelyne CORBIÈRE NAMINZO :
p. 4168 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4168 et suivantes (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4168 et suivantes (texte intégral du JO) - Sabine DREXLER :
p. 4168 et suivantes (texte intégral du JO) - Guillaume GONTARD :
p. 4168 et suivantes (texte intégral du JO) - Michel MASSET :
p. 4168 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 3
(instauration d'un audit énergétique et patrimonial et prise en compte des spécificités du bâti ancien dans les objectifs de performance énergétique et environnementale des bâtiments)- Sabine DREXLER :
p. 4171 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4171 et suivantes (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4171 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 18 rectifié
(interdiction de l'isolation en saillie pour les constructions dont la façade est constituée de matériaux dont la liste est établie par décret à raison de leur caractère inflammable)- Sabine DREXLER :
p. 4174 (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4174 (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4174 (texte intégral du JO)
Article 5
(majoration des aides en cas de rénovation énergétique respectueuse du bâti ancien ou impliquant l'acquisition et la pose de matériaux biosourcés et géosourcés)- Guillaume GONTARD :
p. 4174 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4174 et suivantes (texte intégral du JO) - Yannick JADOT :
p. 4174 et suivantes (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4174 et suivantes (texte intégral du JO) - Michaël WEBER :
p. 4174 et suivantes (texte intégral du JO) - Sabine DREXLER :
p. 4174 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 21 rectifié
(extension du label de la Fondation du patrimoine aux travaux de rénovation énergétique portant sur les parties intérieures des immeubles)- Sabine DREXLER :
p. 4176 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylviane NOËL :
p. 4176 et suivantes (texte intégral du JO) - Valérie LÉTARD :
p. 4176 et suivantes (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Michaël WEBER :
p. 4177 (texte intégral du JO)