Interventions de Mme Cécile CUKIERMAN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 6986 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 9 (Prise en compte d'engagements sociétaux et environnementaux pour l'attribution de financements publics)

P. 7005 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 7 (Mise en œuvre d'initiatives contribuant à la promotion de la paix)

P. 7005 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 6 (Prise en compte d'engagements sociétaux dans les conventions de partenariat ou de sponsoring)

P. 7007 (texte intégral du JO)

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

P. 7007 et suivantes (texte intégral du JO)

Après l’article 4

P. 7016 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 5 (supprimé) (Autorisation pour les régions hôtes des jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030 d'accorder leur garantie financière au comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques)

P. 7017 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 8 rectifié (Publication des conventions de financement entre le comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques (COJOP) et les collectivités hôtes)

P. 7020 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 6 (Élaboration d'une charte du volontariat olympique et paralympique)

P. 7021 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 12 (Participation par voie électronique du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement)

P. 7027 et suivantes (texte intégral du JO)