Interventions de M. Gérard DÉRIOT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI TENDANT À INTERDIRE LE BISPHÉNOL A DANS LES PLASTIQUES ALIMENTAIRES

première lecture

[n° 2010-729 (24 mars 2010)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article unique

Position de la commission sur l'amendement n° 1 de M. Guy Fischer (interdiction des plastiques alimentaires à base de Bisphénol A). (texte intégral du JO)

Article unique (Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires)

Son amendement n° 7 ; adopté. (texte intégral du JO)
Position de la commission sur les amendements n° 3, 4, 5 et 6 de M. Jean Desessard. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article unique

Son amendement n° 8 : rapport gouvernemental présentant les mesures envisagées pour diminuer l'exposition humaine au Bisphénol A ; adopté. Position de la commission sur l'amendement n° 2 de M. Guy Fischer (rapport gouvernemental évaluant la nocivité pour les enfants en bas âge de l'exposition au Bisphénol A). (texte intégral du JO)