Interventions de M. Michel DOUBLET (mardi 6 octobre 2009)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT n° 2010-788 (dossier législatif)

Article 47 (art. L. 411-1, L. 411-2 et L. 415-3 du code de l'environnement - Plans nationaux d'action pour la conservation ou le rétablissement des espèces)

Intervention 1
Intervention 2
Intervention 3
Intervention 4

Article additionnel avant l'article 55

Intervention 5
Intervention 6

Articles additionnels après l'article 55

Intervention 7
Intervention 8

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.