Interventions de M. Bernard FIALAIRE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 6986 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

P. 7007 et suivantes (texte intégral du JO)

Après l’article 4

P. 7016 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 6 (Élaboration d'une charte du volontariat olympique et paralympique)

P. 7021 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendement n° 27 rectifié bis (Interdiction d'implantation dans les périmètres classés au titre du code de l'environnement)

P. 7036 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 bis - Amendement n° 25 rectifié bis (Respect de la règle d'urbanisation en continuité dans les zones de montagne)

P. 7047 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 - Amendement n° 26 rectifié bis (Possibilité de suspendre l'instruction ou la délivrance des autorisations de changement d'usage pour la location de meublés de tourisme dans les communes accueillant des épreuves)

P. 7048 et suivantes (texte intégral du JO)