Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 24 mars 2015)

Séance du mardi 24 mars 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Organisme extraparlementaire

• Intervention 3

Décisions du Conseil constitutionnel sur deux questions prioritaires de constitutionnalité

• Intervention 4

Questions orales

• Intervention 5

Question orale sans débat sur l'habitat adapté aux personnes adultes en situation de handicap

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur la situation du groupe hospitalier public du sud de l'Oise

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur l'avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la situation du groupe hospitalier public du sud de l'Oise

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur l'enfouissement des voies ferrées à Sainte-Eulalie

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la lutte contre les mutilations sexuelles féminines

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur le comité professionnel de distribution de carburants

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur l'avenir de l'usine PSA de Trémery

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur la situation de la société Mitrychem

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur la taxe foncière des commerces inoccupés

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur la restructuration de la raffinerie de Donges

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la mise en œuvre des devis-modèles en matière funéraire

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur l'engorgement des tribunaux administratifs en matière de contentieux de l'urbanisme

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur l'application de la loi ALUR en milieu rural

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur la lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur les nouvelles dispositions fiscales concernant les correspondants locaux de presse

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur le prélèvement sur les fonds de roulement des universités

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur le schéma régional de cohérence écologique de Picardie

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.