Séance du mardi 24 janvier 2017
Procès-verbal
Candidatures à une commission mixte paritaire
Candidature à un organisme extraparlementaire
Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi
Dépôt de documents
Communication du Conseil constitutionnel
Questions orales
Question orale sans débat sur la politique nationale en faveur de la préservation des abeilles
Question orale sans débat sur la défense de l'appellation « calisson d'Aix-en-Provence »
Question orale sans débat sur l'allocation de rentrée scolaire des mineurs placés volontairement
Question orale sans débat sur la réglementaion de l'activité des thoniers senneurs français
Question orale sans débat sur la liaison ferroviaire de l'ancienne région Limousin
Question orale sans débat sur la liaison ferroviaire Creil-Roissy-Picardie
Question orale sans débat sur le grand contournement autoroutier de Bordeaux
Question orale sans débat sur la pêche abusive au large de la baie de Seine
Question orale sans débat sur les conséquences du classement des bois « Dalberga » parmi les espèces menacées
Question orale sans débat sur la sécurité dans les centrales nucléaires
Question orale sans débat sur la fermeture de la plate-forme industrielle du courrier de Nice en 2018
Question orale sans débat sur l'obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle
Question orale sans débat sur l'ouverture d'une classe préparatoire à Dreux
Question orale sans débat sur la réforme de l'éducation prioritaire
Question orale sans débat sur la situation financière du centre hospitalier de La Rochefoucauld
Question orale sans débat sur l'accès aux soins bucco-dentaires
Question orale sans débat sur les émanations dangereuses dans les cabines d'avions
Question orale sans débat sur les difficultés financières des associations de services à la personne
Question orale sans débat sur les déserts médicaux
Question orale sans débat sur la lutte contre la maladie de Lyme
Question orale sans débat sur l'anonymat des travailleurs sociaux
Question orale sans débat sur le prix de revente des caveaux par les communes
Question orale sans débat sur la sécurisation dans les transports
Question orale sans débat sur l'expérimentation pour la gestion du foncier rural
Question orale sans débat sur les difficultés liées à la réforme des zones de revitalisation rurale
Question orale sans débat sur l'état des lieux de la dotation globale de fonctionnement
Nomination de membres d’une commission mixte paritaire
Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire
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