Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 21 février 2017)

Séance du mardi 21 février 2017

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Saisines du Conseil constitutionnel

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur les colonies de vacances et la sécurité des enfants

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur la création d'une régie auprès du greffe du tribunal de Mata Utu

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la situation des Chagos

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur le détournement des règles relatives au détachement de salariés dans le secteur aérien

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur le droit à l'image des monuments historiques

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur l'émission « La rue des allocs »

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur l'évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur l'innovation en oncologie et la recherche en cancérologie

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur la capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat relative à l'évolution de la recherche sur la phagothérapie

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur le syndrome d'alcoolisation fœtale

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la prise en charge psychiatrique des 16-25 ans

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur l'intolérance aux radiations électromagnétiques artificielles

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la situation de l'hôpital Jean-Verdier de Bondy

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le maintien d'une liaison ferroviaire directe entre Paris et Malesherbes dans le Loiret

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur la sécurisation de la route nationale 248 à hauteur de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur le maintien des engagements pour la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

• Intervention 55

Question orale sans débat sur la demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur le concessions hydroélectriques des vallées du Lot et de la Truyère

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la réfection des locaux du commissariat d'Epernay

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur l'augmentation des frais bancaires au 1er janvier 2017

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur la dégradation du climat social au sein de l'Office européen des brevets

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur le crédit d'impôt recherche et la fermeture des centres de recherche et le développement d'Intel en France

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur la révision du zonage des zones défavorisées

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur l'école en milieu rural

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur les déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85

Fin de section

• Intervention 86

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.