Interventions de Mme Jacqueline GOURAULT (mercredi 14 octobre 2015)

Séance du mercredi 14 octobre 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Organismes extraparlementaires

• Intervention 3

Commission mixte paritaire

• Intervention 4

Dépôt d'un rapport

• Intervention 5

Dépôt d’avis du congrès de la Nouvelle-Calédonie

• Intervention 6

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire chypriote

• Intervention 7

Renvoi pour avis unique

• Intervention 8

Décisions du Conseil constitutionnel sur trois questions prioritaires de constitutionnalité

• Intervention 9

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD RELATIF AUX MESURES DU RESSORT DE L'ETAT DU PORT VISANT À PRÉVENIR, CONTRECARRER ET ÉLIMINER LA PÊCHE ILLICITE, NON DÉCLARÉE ET NON RÉGLEMENTÉE n° 2016-368 (dossier législatif)

• Intervention 10

Article unique

• Intervention 11
• Intervention 12

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'AMENDEMENT À LA CONVENTION SUR L'ACCÈS À L'INFORMATION, LA PARTICIPATION DU PUBLIC AU PROCESSUS DÉCISIONNEL ET L'ACCÈS À LA JUSTICE EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT n° 2016-369 (dossier législatif)

• Intervention 13

Article unique

• Intervention 14

PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DU PROTOCOLE POUR ÉLIMINER LE COMMERCE ILLICITE DES PRODUITS DU TABAC n° 2015-1350 (dossier législatif)

• Intervention 15

Article unique

• Intervention 16

PROPOSITION DE LOI TENDANT À CONSOLIDER ET CLARIFIER L'ORGANISATION DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS MARITIMES n° 2015-1592 (dossier législatif)

• Intervention 17
• Intervention 18

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire belge

• Intervention 19

PROPOSITION DE LOI TENDANT À CONSOLIDER ET CLARIFIER L'ORGANISATION DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS MARITIMES n° 2015-1592 (dossier législatif)

• Intervention 20
• Intervention 21

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire hongroise

• Intervention 22

PROPOSITION DE LOI TENDANT À CONSOLIDER ET CLARIFIER L'ORGANISATION DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS MARITIMES n° 2015-1592 (dossier législatif)

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Dépôt de rapports

• Intervention 42

PROPOSITION DE LOI RENFORÇANT LA LUTTE CONTRE LE SYSTÈME PROSTITUTIONNEL n° 2016-444 (dossier législatif)

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

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