Interventions de M. Éric JEANSANNETAS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2021

première lecture

[n° 2020-1721 (4 décembre 2020)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

  Sport, jeunesse et vie associative :

P. 11173 (texte intégral du JO)
P. 11174 (texte intégral du JO)

État B

P. 11184 (texte intégral du JO)
P. 11185 (texte intégral du JO)
P. 11193 (texte intégral du JO)
P. 11194 (texte intégral du JO)
P. 11197 (texte intégral du JO)
P. 11198 (texte intégral du JO)
P. 11199 (texte intégral du JO)
P. 11200 (texte intégral du JO)
P. 11201 (texte intégral du JO)

Article 71 (nouveau) (Rapport sur le fonds pour le développement de la vie associative)

P. 11202 (texte intégral du JO)

Article 72 (nouveau) (Rapport sur les conséquences pour les associations de la réduction du nombre de contrats aidés)

P. 11203 (texte intégral du JO)

Article 73 (nouveau) (Rapport sur les moyens alloués à la lutte contre la radicalisation dans les associations sportives)

P. 11204 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 73 - Amendements n° II-1091 rectifié bis et ter (Service national universel (SNU) - Rapport au Parlement)

P. 11204 (texte intégral du JO)