Interventions de M. Alain JOYANDET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2019

première lecture

[n° 2018-1317 (23, 26, 30 novembre et 6 décembre 2018)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° I-959 (Journalistes - Exonération fiscale - Plafond)

P. 16710 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° I-812 (Covoiturage - Aides patronales - Exonération fiscale)

P. 16713 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 duodecies (priorité) - Amendement n° I-703 rectifié bis (« Contribution climat énergie » - Gaz issus de la biomasse - Exemption)

P. 16756 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Remboursements et dégrèvements - Engagements financiers de l'État - Compte d'affectation spéciale : participation de la France au désendettement de la Grèce - Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État - Compte de concours financiers : accords monétaires internationaux - Compte de concours financiers : avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Investissements d'avenir :

Compte d'affectation spéciale : Participations financières de l'État - État D

P. 17415 (texte intégral du JO)

Investissements d'avenir - État B

P. 17420 (texte intégral du JO)

seconde partie :

  Solidarité, insertion et égalité des chances :

Article 83 (art. L. 821-1-1, L. 821-1-1-2, L. 821-4, L. 821-5, L. 821-7 du code de la sécurité sociale, art. L. 241-6, L. 244-1 du code de l'action sociale et des familles, art. 35-1, 35-2 de l'ordonnance n°2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte - Simplification des compléments à l'allocation aux adultes handicapés)

P. 18073 (texte intégral du JO)

  Santé :

P. 18078 (texte intégral du JO)
P. 18079 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Santé :

État B

P. 18106 (texte intégral du JO)
P. 18107 (texte intégral du JO)
P. 18109 (texte intégral du JO)
P. 18110 (texte intégral du JO)
P. 18111 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 81 quinquies - Amendement n° II-762 (Victimes du valproate de sodium ou de ses dérivés - Indemnisation)

P. 18112 (texte intégral du JO)