Interventions de M. Roger KAROUTCHI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE

première lecture

[12 et 13 juin 2023]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 5143 (texte intégral du JO)
P. 5144 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5157 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 50 (Services conventionnés - Part minimale d'investissement consacrée à l'information)

P. 5238 (texte intégral du JO)

Discussion d'article après l'article 12 - Amendement n° 80 (Audiences des plateformes numériques - Mesure et contrôle)

P. 5242 (texte intégral du JO)