Interventions de M. Roger KAROUTCHI (jeudi 9 février 2023)

Séance du jeudi 9 février 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur les difficultés des collectivités territoriales à supporter les coûts des chantiers de rénovation énergétique des établissements scolaires

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur les enjeux et les conséquences du projet de zone spéciale de carrières de gypse et d'anhydride dans la vallée de la Maurienne

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur le dispositif « Argent de poche » en milieu rural

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur l'explosion des tarifs de fourniture d'énergie et l'impact sur l'institution intercommunale des Wateringues du littoral nord de la France

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur les difficultés des maires face aux situations de sous-occupation des logements sociaux

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur le contrôle technique des deux-roues motorisés

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la modification du système de compensation financière des indemnités kilométriques des infirmiers libéraux de Haute-Savoie

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur l'insécurité et la prévention de la délinquance en outre-mer

• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le barème de référence pour le calcul de la pension alimentaire

• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur le régime juridique des colocations de seniors

• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur le soutien de l'État aux projets de résidences de répit partagé

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le droit alsacien-mosellan et les jours fériés dans la fonction publique territoriale

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la détresse des agriculteurs de Dordogne victimes de l'orage du 20 juin 2022

• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur le soutien au secteur du transport routier

• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur la situation alarmante des artisans boulangers face à la hausse des tarifs de l'électricité

• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur les nouvelles obligations pour les propriétaires de déclarer la situation de leurs biens immobiliers

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur les dispositifs d'aide aux boulangeries

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les difficultés administratives et financières rencontrées par les soldats français blessés

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur les conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande sur la filière ovine française

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur les interventions d'élus dans les établissements scolaires

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur la suppression de l'enseignement technologique en classe de sixième

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale avec débat sur les fermetures d'écoles et les incidences financières sur les collectivités territoriales

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Débat sur le thème : « L'État territorial, entre mirage et réalité »

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.