Interventions de M. Joël LABBÉ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2016

première lecture

[n° 2015-1785 (24, 30 novembre et 2 décembre 2015)]

Première partie :

Article 14 (Contributions des organismes chargés de service public au redressement des finances publiques)

. (texte intégral du JO)

Seconde partie :

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

. (texte intégral du JO)

Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

Articles additionnels après l’article 63

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Politique des territoires - Compte d'affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale :

. (texte intégral du JO)