Interventions de M. Joël LABBÉ (jeudi 21 janvier 2016)

PROJET DE LOI
POUR LA RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ, DE LA NATURE ET DES PAYSAGES n° 2016-1087 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 28

• Intervention 1

Article 29 (supprimé) (art. L. 581-14 du code de l'environnement - Publicité dans les parcs naturels régionaux)

• Intervention 2
• Intervention 3

Article additionnel après l'article 32 bis B

• Intervention 4

Article additionnel après l'article 36 bis A

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Articles additionnels après l'article 36 quinquies B

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Article 36 sexies (Texte non modifié par la commission) (Rapport sur l'opportunité de classer le frelon asiatique dans la catégorie des organismes nuisibles)

• Intervention 13

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.