Interventions de M. Didier MANDELLI

Discussion générale:

P. 649 (texte intégral du JO)
P. 650 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 321-13 A [nouveau], L. 321-14 et L. 321-15 et L. 321-16 [nouveaux] du code de l'environnement - Stratégie nationale et stratégies locales de gestion intégrée du trait de côte)

P. 664 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 44 rectifié bis (Détermination du niveau prévisible de montée des eaux par le Plan national d'adaptation au changement climatique)

P. 666 (texte intégral du JO)

Article 4 (art. L. 562-1 et L. 562-2 du code de l'environnement, art. L. 421-9 et L. 480-13 du code de l'urbanisme - Création de zones d'activité résiliente et temporaire en raison du risque de recul du trait de côte)

P. 668 (texte intégral du JO)
P. 669 (texte intégral du JO)
P. 670 (texte intégral du JO)

Article 5 (art. L. 562-4-1 du code de l'environnement - Révision ou modification d'un plan de prévention des risques naturels en cas d'élaboration d'une stratégie locale de gestion du trait de côte)

P. 671 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 35 (Information des acquéreurs du risque de recul du trait de côte - Obligation)

P. 671 (texte intégral du JO)

Article 9 (art. L. 121-10 du code de l'urbanisme - Dérogations au principe d'urbanisation en continuité des zones urbanisées existantes)

P. 674 (texte intégral du JO)
P. 675 (texte intégral du JO)
P. 679 (texte intégral du JO)
P. 680 (texte intégral du JO)
P. 682 (texte intégral du JO)
P. 684 (texte intégral du JO)
P. 685 (texte intégral du JO)
P. 686 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 18 rectifié quater (Hébergement des travailleurs saisonniers - Dérogation à la loi Littoral)

P. 688 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 24 rectifié quater (Autorisation de centrales solaires au sol ou sur des sites dégradés)

P. 690 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 8 rectifié bis (Construction de nouvelles résidences en zones de montagne, à proximité des étendues d'eau artificielles)

P. 692 (texte intégral du JO)
P. 694 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 14 rectifié decies (Harmonisation du traitement des ouvrages de communications électroniques avec celui des ouvrages électriques)

P. 695 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 17 rectifié ter (Changement de destination des immeubles bâtis situés dans les espaces remarquables)

P. 696 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 37 (Augmentation de 1 000 à 1 500 hectares de la superficie des plans d'eau intérieurs soustraits à la loi Littoral)

P. 697 (texte intégral du JO)

Article 16 (Sections 3 et 4 du chapitre VII du titre VI du livre V et art. L. 567-4 à L. 567-28 [nouveaux] du code de l'environnement - Création d'un bail réel immobilier littoral)

P. 702 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 - Amendement n° 23 rectifié (Création d'un fonds de péréquation entre les communes littorales)

P. 703 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 - Amendement n° 30 rectifié bis (Autorisation de remise en place du sable sur les plages suite à un événement climatique)

P. 704 (texte intégral du JO)