Interventions de M. Alain MARC (mardi 22 octobre 2024)

Séance du mardi 22 octobre 2024

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur le changement de régime de perception des droits de mutation à titre onéreux faisant suite à une évolution de la population communale

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sans débat sur l'articulation entre la taxe locale facultative sur la publicité extérieure et la redevance d'occupation du domaine public

• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur les intentions relatives au « New Deal mobile »

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat relative au manque de transparence sur les informations fiscales fournies aux collectivités territoriales

• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur le régime de financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur les coupes budgétaires au centre de coordination des dépistages des cancers de Nouvelle-Aquitaine

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur le zonage des chirurgiens-dentistes dans le département de la Sarthe

• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la situation de l'hôpital Louis-Constant-Fleming de Saint-Martin

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur l'équité de traitement dans la prise en charge des prothèses capillaires

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur l'amélioration de la couverture vaccinale des collégiens contre les infections à papillomavirus humains

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la situation budgétaire des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur l'amélioration des conditions de travail et statutaires des accompagnants d'élèves en situation de handicap

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur le choix de gouvernance et le financement du service public de la petite enfance

• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur le renforcement des politiques publiques de lutte contre l'amiante

• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur la complexification du dispositif Qualiopi

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur l'inégalité de traitement par l'État entre l'enseignement public et l'enseignement privé sous contrat à Paris

• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur le non-respect du principe « extrader ou juger » et les causes de la non-performance prolongée de l'obligation de quitter le territoire de la France

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur les livraisons par drones au sein des établissements pénitentiaires de la Meuse

• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur le soutien financier des communes calédoniennes

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur le thème : « Mettre fin aux drames dans la Manche et la mer du Nord »

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur la demande d'un commissariat de plein exercice pour la ville de Sevran

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur le retour des vendeurs à la sauvette à Paris

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur l'accès des polices municipales aux fichiers nécessaires aux contrôles routiers

• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur la situation préoccupante des étudiants et des étudiantes en cette rentrée 2024

• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur la réforme des zones de revitalisation rurale

• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur la mutualisation des opérateurs de téléphonie

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur les modalités d'attribution des dotations d'équipement des territoires ruraux et de soutien à l'investissement local

• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur le développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche

• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur les finances communales

• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur l'aide aux collectivités pour l'électrification rurale

• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur le désenclavement de la Guyane

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur la sécurisation de la route Centre Europe Atlantique (RCEA)

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat sur le projet Charles-de-Gaulle Express (CDG Express) et les protections acoustiques pour les riverains

• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur la remise en cause de l'utilité publique des aménagements ferroviaires du sud de Bordeaux

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur l'attractivité des territoires ruraux

• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur l'investissement dans la production de logements sociaux et la déduction du prélèvementt SRU

• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur la protection de la méthode ancestrale propre aux vins mousseux tels que la clairette de Die

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat relative à la mise en œuvre de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et ses conséquences sur la filière bois

• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur l'avenir de la Camargue

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur l'imputation du « zéro artificialisation nette » des artificialisations effectuées dans l'intérêt de plusieurs collectivités territoriales

• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat sur la nécessaire redéfinition des territoires concernés par les bonnes conditions agricoles et environnementales 2

• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur la présence postale menacée dans les territoires ruraux

• Intervention 107
• Intervention 108
• Intervention 109

Question orale sans débat relative au retard dans la mise en œuvre des procédures d'indemnisation forfaitaire au titre de réparation des préjudices subis par les harkis

• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.