Interventions de M. Alain MARC (mardi 20 mai 2025)

Séance du mardi 20 mai 2025

• Intervention 1

Questions orales

• Intervention 2
• Intervention 3

Question orale sur la revalorisation des astreintes hospitalières

• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sur la gestion des déchets d'activités de soins

• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sur l'adaptation des critères d'éligibilité à l'aide aux apprentis pour financer leur permis à la récente réforme permettant de passer le permis de conduire dès l'âge de 17 ans

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sur la nécessité de réactiver la prépa-apprentissage

• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur le transport des élèves en situation de handicap

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sur la réglementation relative à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés par les organisateurs de festivals

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sur les coûts de l'archéologie préventive pour les collectivités territoriales

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sur le créole et la ratification de la charge européenne des langues régionales ou minoritaires par la France

• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sur la désinformation relative au sida chez les jeunes

• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sur la compensation de la suppression du fonds de soutien aux activités périscolaires

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sur la réglementation du balisage des zones de baignade

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sur la mise en œuvre de la filière à responsabilité du producteur des emballages professionnels

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sur l'avenir des cétacés du parc Marineland d'Antibes

• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sur la mise en place d'un régime fiscal incitatif pour le HVO100 dans les secteurs professionnels maritime et fluvial

• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur la gestion des extractions judiciaires

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sur la communication du rapport d'évaluation des centres éducatifs fermés actuels

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sur l'urgence de la vaccination contre les épizooties

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sur le compostage de la laine en suint en ferme

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sur les difficultés d'installation des jeunes agriculteurs dans les territoires ruraux

• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sur le droit de préemption

• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sur la sécurisation de la procédure de démission d'un élu

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sur le projet d'implantation d'une brigade de gendarmerie à Aincourt

• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sur le déplacement du commissariat de Gap

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sur la reconnaissance du bénévolat des sapeurs-pompiers volontaires

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sur l'abandon du projet de base de canadaires à Mont-de-Marsan et les conséquences pour la lutte contre les incendies dans le Sud-Ouest

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sur la brigade de gendarmerie de Vivonne

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sur la privatisation des lignes de bus de petite couronne

• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sur l'état des ponts en France

• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sur la sécurisation de la route nationale 248

• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sur les faits de violences sexistes et sexuelles au sein d'Air France

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sur le projet vital de la ligne nouvelle Paris-Normandie

• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sur l'avenir du programme « Petites Villes de demain » (PVD)

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sur les problèmes posés lors de la reprise de tombes abandonnées

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sur le financement des contrats d'assurances par les collectivités territoriales

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sur la troisième programmation pluriannuelle de l'énergie et les conséquences sur les collectivités candidates

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sur l'intégration des chambres d'hôtes dans lé régime fiscal des meublés de tourisme

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sur les redevances liées aux concessions hydroélectriques

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sur la nécessité d'une coordination régionale des classes de défense

• Intervention 106
• Intervention 107

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.