Interventions de M. Jean-Jacques MIRASSOU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (3, 4, 5 et 10 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 20 (Objectifs et actions à mener pour préserver la biodiversité)

Sur l'amendement n° 61 de la commission, soutient le sous-amendement n° 797 de Mme Marie-Christine Blandin ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 28

Article 28 (Agriculture durable)

Soutient l'amendement n° 425 de Mme Odette Herviaux ; rejeté. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble et adoption d'un projet de loi :