Séance du mardi 21 novembre 2017
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur le statut de la sélection de football de la Guyane
Question orale sans débat sur la lutte contre la propagation de la bactérie xylella fastidiosa
Question orale sans débat sur la stratégie de bioéconomie pour la France
Question orale sans débat sur le financement des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
Question orale sans débat sur la suppression des aides au maintien pour les agriculteurs bio
Question orale sans débat sur la certification des armatures du béton
Question orale sans débat sur les préenseignes
Question orale sans débat sur l'état d'avancement du plan France très haut débit
Question orale sans débat sur la suppression de l'accès au prêt à taux zéro pour les constructions nouvelles
Question orale sans débat sur la suppression progressive du prêt à taux zéro pour 97 % du territoire
Question orale sans débat sur la récupération de la taxe sur la valeur ajoutée et le transport scolaire
Question orale sans débat sur la fermteure de services publics de proximité en Seine-Saint-Denis
Question orale sans débat sur les seuils d'exportation des biens culturels
Question orale sans débat sur le régime de la sécurité sociale étudiante
Question orale sans débat sur la situation critique des Hôpitaux du Léman
Question orale sans débat sur le manque de spécialistes en milieu rural
Question orale sans débat sur les déserts médicaux
Question orale sans débat sur la promotion des métiers du grand âge
Question orale sans débat sur la nécessité de faire évoluer la protection du loup
Question orale sans débat sur l'élevage industriel et le développement durable
Question orale sans débat sur l'impact du projet Europacity
Question orale sans débat sur la qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne
Question orale sans débat sur le grand contournement autoroutier de Bordeaux
Question orale sans débat sur les inquiétudes relatives au calendrier et au tracé du Grand Paris Express
Question orale sans débat sur l'avenir de la ligne nouvelle Paris-Normandie
Question orale sans débat sur le transfert du site de l'École nationale supérieure maritime de Saint-Malo
Fin de section
Communication relative à une commission mixte paritaire
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.