Séance du mardi 21 novembre 2017

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur le statut de la sélection de football de la Guyane

Question orale sans débat sur la lutte contre la propagation de la bactérie xylella fastidiosa

Question orale sans débat sur la stratégie de bioéconomie pour la France

Question orale sans débat sur le financement des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

Question orale sans débat sur la suppression des aides au maintien pour les agriculteurs bio

Question orale sans débat sur la certification des armatures du béton

Question orale sans débat sur les préenseignes

Question orale sans débat sur l'état d'avancement du plan France très haut débit

Question orale sans débat sur la suppression de l'accès au prêt à taux zéro pour les constructions nouvelles

Question orale sans débat sur la suppression progressive du prêt à taux zéro pour 97 % du territoire

Question orale sans débat sur la récupération de la taxe sur la valeur ajoutée et le transport scolaire

Question orale sans débat sur la fermteure de services publics de proximité en Seine-Saint-Denis

Question orale sans débat sur les seuils d'exportation des biens culturels

Question orale sans débat sur le régime de la sécurité sociale étudiante

Question orale sans débat sur la situation critique des Hôpitaux du Léman

Question orale sans débat sur le manque de spécialistes en milieu rural

Question orale sans débat sur les déserts médicaux

Question orale sans débat sur la promotion des métiers du grand âge

Question orale sans débat sur la nécessité de faire évoluer la protection du loup

Question orale sans débat sur l'élevage industriel et le développement durable

Question orale sans débat sur l'impact du projet Europacity

Question orale sans débat sur la qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

Question orale sans débat sur le grand contournement autoroutier de Bordeaux

Question orale sans débat sur les inquiétudes relatives au calendrier et au tracé du Grand Paris Express

Question orale sans débat sur l'avenir de la ligne nouvelle Paris-Normandie

Question orale sans débat sur le transfert du site de l'École nationale supérieure maritime de Saint-Malo

Fin de section

Communication relative à une commission mixte paritaire

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.