Interventions de M. Thani MOHAMED SOILIHI (mardi 22 mai 2018)

Séance du mardi 22 mai 2018

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur l'application des frais de garderie aux revenus tirés des éoliennes en forêt

• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sans débat sur la rentrée scolaire 2018-2019

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur la situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur les seuils de la dotation de solidarité rurale

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur la situation économique des opérateurs privés de l'archéologie préventive

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur les difficultés des entrepreneurs de spectacles historiques

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur l'organisation des concours « Meilleurs ouvriers de France »

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur l'interlocuteur en matière d'environnement des porteurs de projets d'aménagement

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur les demandes d'éutorisation de mise sur le marché des produits biocides

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la dotation à l'électrification rurale dans le Calvados en 2018

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur l'aménagement de l'autoroute A8 près de la commune de Biot

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur la situation financière des étudiants en capacité en droit

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements de la Caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur l'absence de médecin traitant dans les zones sous-dotées et le remboursement des consultations

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la place des infirmières dans l'organisation de la vaccination

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur la situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur les délais de délivrance des certificats de nationalité française

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur le régime juridique des dons entre partis politiques

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur le respect de la législation en vigueur sur les « devis modèles » relatifs aux obsèques

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur les conséquences de la contractualisation entre les collectivités territoriales et l'État

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur les charges d'état civil des communes disposant d'une maternité

• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur l'impossibilité pour un policier municipal de consulter les fichiers adéquats

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur la demande d'effectifs supplémentaires dans les commissariats de police de Vendée

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur le remboursement des frais de transport des membres de l'exécutif des intercommunalités

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Fin de section

• Intervention 81

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.