Interventions de M. Pierre OUZOULIAS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA RESTITUTION DE BIENS CULTURELS À LA RÉPUBLIQUE DU BÉNIN ET À LA RÉPUBLIQUE DU SÉNÉGAL

première lecture

[n° 2020-1673 (4 novembre 2020)]

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Discussion générale:

P. 8275 (texte intégral du JO)
P. 8276 (texte intégral du JO)

Article 3 (nouveau) (Création d'un Conseil national de réflexion sur la circulation et le retour d'œuvres d'art extra-occidentales)

P. 8285 (texte intégral du JO)
P. 8287 (texte intégral du JO)

Intitulé du projet de loi

P. 8289 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 8290 (texte intégral du JO)