Interventions de M. Christian PONCELET (mardi 13 février 2007)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale avec débat de M. Jean-Paul Emorine sur les pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale

DÉsignation D'UN SÉNATEUR en mission

communication relative À UNE COMMISSION MIXTE PARITAIRE

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX MODALITÉS DE DISSOLUTION DE LA MUTUELLE DÉNOMMÉE SOCIÉTÉ NATIONALE "LES MÉDAILLÉS MILITAIRES" n° 2007-246 (dossier législatif)

PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE CORSE n° 2009-832 (dossier législatif)

modification de l'ORDRE DU JOUR

PROPOSITION DE LOI VISANT À ORGANISER LE RECOURS AUX STAGES (dossier législatif)

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