Interventions de M. Christian PONCELET (jeudi 26 juin 2008)

Séance du jeudi 26 juin 2008

• Intervention 1

PROJET DE LOI INSTITUANT UN DROIT D'ACCUEIL POUR LES ÉLÈVES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE n° 2008-790 (dossier législatif)

Article 2 (art. L. 133-1 du code de l'éducation - Consécration du droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques)

• Intervention 2

Questions d'actualité au Gouvernement

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat du Chili

• Intervention 29

PROJET DE LOI INSTITUANT UN DROIT D'ACCUEIL POUR LES ÉLÈVES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE n° 2008-790 (dossier législatif)

• Intervention 30

Commission mixte paritaire

• Intervention 31

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le Livre blanc sur la défense

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DE L'ACCORD SUR LA CRÉATION D'UN ESPACE AÉRIEN COMMUN EUROPÉEN n° 2008-661 (dossier législatif)

• Intervention 46

Article unique

• Intervention 47
• Intervention 48

Ordre du jour

• Intervention 49

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