Interventions de M. Alain RICHARD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE

première lecture

[n° 2021-689 (18 mai 2021)]

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Discussion générale:

P. 3905 (texte intégral du JO)
P. 3906 (texte intégral du JO)

Article 1er (Adaptation du régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire)

P. 3921 (texte intégral du JO)
P. 3923 (texte intégral du JO)
P. 3925 (texte intégral du JO)
P. 3928 (texte intégral du JO)
P. 3934 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (nouveau) (Sécuriser le régime applicable aux menaces sanitaires graves)

P. 3945 (texte intégral du JO)

Article 6 (Prolongation de diverses dispositions liées à la crise sanitaire)

P. 3951 (texte intégral du JO)

Article 12 (Report éventuel de certaines élections consulaires et conséquences sur le renouvellement de l'Assemblée des Français de l'étranger et la composition du collège électoral sénatorial)

P. 3976 (texte intégral du JO)