Interventions de M. Alain RICHARD (mardi 24 janvier 2023)

Séance du mardi 24 janvier 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Conférence des présidents

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur l'incohérence de la mise en œuvre de la politique agricole commune concernant le pastoralisme

• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur la gestion de la compétence en matière d'eau et d'assainissement

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur les conditions du transfert de voies non concédées du réseau routier national aux régions, départements et métropoles

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur l'avenir des communes après le rapport de la Cour des comptes du 26 octobre 2022

• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la lutte contre les constructions illégales en zones protégées

• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur les moyens d'action des collectivités face au phénomène de désertification médicale et le versement d'indemnités d'hébergement et de transport

• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur la mise en 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur la récurrence des accidents ferroviaires dans les Ardennes liés aux problèmes d'entretien des infrastructures

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur les modifications des horaires et des dessertes de la ligne de train Paris-Limoges et l'impact économique sur le département de la Haute-Vienne

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur les travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur le rétablissement de la ligne Lille-Mulhouse

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur les conséquences de l'inflation sur les projets finançables au titre des dotations aux collectivités locales

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur l'entretien des digues

• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la vétusté du réseau d'eau potable dans certaines communes et le financement de ces travaux

• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur les policiers municipaux, les sapeurs-pompiers volontaires et le dépôt d'arme

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur l'état de la flotte aérienne de Canadairs

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur l'injustice à l'égard des rapatriés d'Algérie pour obtenir le renouvellement de papiers d'identité

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la mise en place d'un réel service de contrôle des prix et de la consommation à Wallis-et-Futuna

• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur le soutien des séjours scolaires dans les centres d'hébergement tels que les « classes de neige » ou les « classes de découvertes »

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la carte scolaire 2023-2024 en Haute-Vienne

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la situation des salariés en retraite progressive et en arrêts maladie longs

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur le calcul des retraites agricoles

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur le recrutement dans la fonction publique territoriale pour des postes à horaires atypiques

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements persistants du système de prise de rendez-vous pour les demandes de visas

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur le calcul de la dotation globale de fonctionnement

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur les modes de financement du service public d'élimination des déchets

• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur les conséquences du plan de fermeture du réseau téléphonique en cuivre

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur le déploiement de la fibre dans les territoires

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur le cancer du sein et les prothèses capillaires

• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat sur le foyer de cancers pédiatriques en Loire-Atlantique

• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat sur les déserts dentaires

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur la permanence des soins et les centres d'appels d'urgence

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur l'accès aux statistiques des décès toutes causes appariées avec le statut vaccinal au regard de la covid

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur l'adaptation de la formation des manipulateurs d'électroradiologie médicale pour faciliter leur libre circulation au sein de l'Union européenne

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur la situation des urgences psychiatriques du centre Pierre-Janet du Havre

• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur l'accès aux soins hospitaliers dans le Jura

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur la construction par l'État de bâtiments à Malakoff

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur la dérive tarifaire sur les bornes de recharge des voitures électriques

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat sur la surpopulation carcérale et la situation au centre pénitentiaire de Bordeaux Gradignan

• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114

Question orale sans débat sur l'ouverture des aides aux armateurs transmanche exploitant en délégation de service public

• Intervention 115
• Intervention 116
• Intervention 117
• Intervention 118

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.