Interventions de Mme Sylvie ROBERT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORIENTATION ET À LA RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS

première lecture

[n° 2018-166 (7 et 8 février 2018)]

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Discussion générale:

P. 1062 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 612-3, L. 612-3-2 [nouveau], L.621-3 et L. 650-1 du code de l'éducation) - Accès au premier cycle de l'enseignement supérieur)

P. 1077 (texte intégral du JO)
P. 1081 (texte intégral du JO)
P. 1082 (texte intégral du JO)
P. 1087 (texte intégral du JO)
P. 1091 (texte intégral du JO)
P. 1092 (texte intégral du JO)
P. 1094 (texte intégral du JO)
P. 1101 (texte intégral du JO)
P. 1102 (texte intégral du JO)
P. 1104 (texte intégral du JO)
P. 1105 (texte intégral du JO)
P. 1108 (texte intégral du JO)
P. 1143 (texte intégral du JO)
P. 1145 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 117 rectifié (Prise en compte de l'émergence de nouvelles filières et de nouveaux métiers)

P. 1150 (texte intégral du JO)
P. 1151 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 68 rectifié ter (Publications de statistiques des établissements scolaires)

P. 1155 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 75 et n° 179 rectifié (Droits d'inscription pour les étudiants étrangers)

P. 1157 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 ter - Amendement n° 120 rectifié bis (Rapport au Parlement - Mise en œuvre d'une formation commune lors de la première année du premier cycle de l'enseignement universitaire)

P. 1169 (texte intégral du JO)

Article 3 bis (supprimé) (Rapport au Parlement - accès des étudiants aux soins)

P. 1176 (texte intégral du JO)

Article 4 (art. L. 831-3 et L. 841-5 [nouveau] du code de l'éducation - Instauration d'une contribution destinée à favoriser l'accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiants)

P. 1182 (texte intégral du JO)

Article 7 (supprimé) (Rapport du Gouvernement sur le bilan de la loi)

P. 1193 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 127 rectifié (Instauration d'un comité de suivi de l'application de la loi)

P. 1193 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1194 (texte intégral du JO)