Interventions en séance publique de M. Yannick VAUGRENARD

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2013-2014) :

Octobre 2013 :

Novembre 2013 :

Décembre 2013 :

Janvier 2014 :

Février 2014 :

Avril 2014 :

Mai 2014 :

Juin 2014 :

Juillet 2014 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs (première lecture)
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (première lecture)
Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture)
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (première lecture)
Projet de loi relatif à la consommation (deuxième lecture)
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (deuxième lecture)
Projet de loi relatif à la consommation (commission mixte paritaire)
Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (commission mixte paritaire)
Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (première lecture)
Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (deuxième lecture)
Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (commission mixte paritaire)
Proposition de loi tendant à permettre aux candidats de se présenter aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » dans les communes de moins de 3 500 habitants (première lecture)
Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (première lecture)