Question de M. del PICCHIA Robert (Français établis hors de France - UMP) publiée le 11/11/2004
M. Robert Del Picchia attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères sur les difficultés de fonctionnement du consulat général de France à Alger. On lui a signalé que les locaux consulaires ne seraient plus adaptés aux flux des usagers et que la qualité de l'accueil ne serait pas toujours conforme à ce que sont en droit d'attendre nos compatriotes. Ceux-ci, en outre, craignent pour leur sécurité car les files d'attente (de plusieurs heures) ont lieu à l'extérieur de l'enceinte du consulat, sur la voie publique, à la merci des conditions climatiques et des agressions de toutes sortes. Cette situation s'expliquerait par deux facteurs principaux : d'une part, l'accroissement très important du nombre d'immatriculés depuis quelques années et d'autre part, une augmentation constante des demandes de visas et de nationalité française. Il lui demande quelles sont les conditions réelles du fonctionnement du consulat général et, si des solutions concrètes sont envisagées comme le recrutement de personnels supplémentaires ou une réorganisation immobilière.
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Réponse du Ministère des affaires étrangères publiée le 10/03/2005
Le consulat général de France à Alger fait effectivement face à un accroissement important de ses tâches. La communauté inscrite au registre des Français établis hors de France tenu par le poste a quadruplé en trois ans, passant de 6 240 à 24 951 inscrits. Les demandes de certificats de nationalité française adressées aux tribunaux en France, les requêtes en matière de nationalité se chiffrent par milliers. En 2004, environ 39 000 visiteurs français ont été reçus, contre 24 000 en 2003, 17 000 en 2002 et 16 000 en 2001. Nos compatriotes sont reçus en accès libre le matin, sur rendez-vous l'après-midi. A Oran, des audiences consulaires sont organisées mensuellement, permettant dans l'année à quelque 4 000 usagers d'éviter le déplacement à Alger. L'existence de file d'attente sur la voie publique est rarissime devant l'accès prévu pour les Français, les services de sécurité ayant naturellement instruction d'accueillir toute personne présentant un document français. Deux projets, dont la réalisation est prévue dans les mois à venir, amélioreront sensiblement les conditions d'accueil : la réouverture du consulat général à Oran qui soulagera celui d'Alger et la construction d'un nouveau bâtiment à Alger, exclusivement dédié à la communauté française.
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