Question de M. DAUDIGNY Yves (Aisne - SOC) publiée le 28/05/2009
M. Yves Daudigny attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur le manque d'enseignants remplaçants dans le département de l'Aisne.
Des écoles du département ont connu au cours de l'année scolaire des absences prolongées d'enseignants qui n'ont pas été remplacés.
S'il n'est pas question de mettre en cause les motifs de ces absences, les représentants de parents d'élèves soulignent les conséquences négatives sur la scolarité des enfants de l'absence d'une politique de gestion des remplacements et notamment des absences prévisibles comme les congés de maternité.
C'est pourquoi, alors que des diminutions des postes sont annoncées dans l'éducation nationale, il lui demande de bien vouloir lui indiquer quelles mesures seront prises afin de garantir une continuité de l'enseignement et une présence suffisante d'enseignants remplaçants.
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Réponse du Ministère de l'éducation nationale publiée le 22/04/2010
La question du remplacement des enseignants absents constitue une vraie préoccupation du ministre de l'éducation nationale. Chaque année, des moyens très significatifs sont consacrés au remplacement des enseignants. S'agissant des enseignants du premier degré, le dispositif de remplacement se compose d'enseignants qui ont le statut de titulaires remplaçants. Ils sont rattachés à une école et affectés, pour assurer leur mission, soit à une brigade départementale chargée de remplacer les absences de longue durée, soit à une zone d'intervention localisée plus spécifiquement chargée de remplacer les absences de courte durée. Ces emplois de remplaçants représentent 8 % des emplois d'enseignants du premier degré au niveau national et ont permis de couvrir 90,67 % des absences survenues au cours de l'année 2008-2009. Dans l'académie d'Amiens, par exemple, ce taux de remplacement s'élève à 92,85 %, ce qui place l'académie au dessus de la moyenne nationale. L'efficience du dispositif de remplacement dans le premier degré a fortement progressé ces dernières années et son amélioration est constamment recherchée. Malgré les moyens importants engagés pour assurer la permanence de la qualité du service public d'éducation, des remplacements à certaines périodes de l'année scolaire et notamment dans les écoles rurales peuvent demeurer difficiles à réaliser. Une gestion optimale de la ressource humaine adaptée à chaque type d'absence (de longue, moyenne ou courte durée) est recherchée afin de limiter au maximum le décalage qui peut exister entre le moment où une absence est constatée et celui auquel il est possible de la suppléer. Conscient de l'importance de la question du remplacement des enseignants absents, notamment pour les parents d'élèves, le ministre a confié à Michel Dellacasagrande, ancien directeur des affaires financières, une mission d'étude sur ce sujet. À la suite de cette étude, le ministre a annoncé un certain nombre de mesures applicables à la rentrée 2010, notamment un remplacement plus réactif pour les absences imprévisibles de courte durée, un assouplissement des zones géographiques de remplacement, la désignation d'un « pilote » en charge du remplacement dans chaque académie.
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