Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

Question de M. MARC François (Finistère - SOC) publiée le 23/02/2012

Rappel de la question n°20084, publiée le 22/09/2011

M. François Marc rappelle à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative les termes de sa question n°20084 posée le 22/09/2011 sous le titre : " Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.

Publiée dans le JO Sénat du 23/02/2012 - page 473

Transmise au Ministère de l'éducation nationale

La question est caduque