Question de M. BOURQUIN Martial (Doubs - Socialiste et républicain) publiée le 26/05/2016
M. Martial Bourquin rappelle à M. le secrétaire d'État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports les termes de sa question n° 20677 posée le 17/03/2016 sous le titre : " Encadrement des activités aquatiques dans les clubs de sport ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.
- page 2169
Transmise au Ministère des sports
La question est caduque
Page mise à jour le