Épidémies de norovirus dans les cultures conchylicoles

M. Jean-François Longeot. Madame la ministre, chaque année, la conchyliculture est touchée par des épidémies de norovirus qui sont en grande partie causées par les problèmes persistants liés au traitement des eaux usées dans les zones littorales.

À la faveur des épidémies hivernales sévissant chez les êtres humains, certains virus deviennent présents en grande quantité dans les eaux usées. Il apparaît que l'on ne parvient pas à les détruire dans leur totalité lors des phases de traitement. Aussi, nous assistons régulièrement à des épidémies dues à la contamination des huîtres par des norovirus, responsables de la gastro-entérite virale.

Quelles mesures concrètes le Gouvernement compte-t-il prendre pour affronter ces problèmes de manière efficace et garantir la sécurité sanitaire des consommateurs de produits de la mer ?

Les ostréiculteurs touchés par les restrictions de production ne sont aucunement responsables de la situation, mais payent pourtant le prix fort. Comment le Gouvernement peut-il mettre en place un mécanisme pérenne qui permette de soutenir nos ostréiculteurs face à ces aléas ?

En réponse à une question d'actualité posée en 2020, durant un épisode de crise de la conchyliculture, le Gouvernement s'était engagé à améliorer le contrôle du traitement des eaux usées, en adressant des instructions aux préfets pour renforcer les contrôles sur les épandages dans les zones concernées.

Pourriez-vous, madame la ministre, nous informer de l'avancement de cette stratégie et de l'impact qu'elle a eu sur la situation actuelle des épidémies de norovirus dans la conchyliculture ?

Mme le président. La parole est à Mme la ministre déléguée.

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé. Monsieur le sénateur, je vous prie avant tout d'excuser l'absence du secrétaire d'État chargé de la mer, Hervé Berville, qui ne peut être présent ici ce matin.

Vous nous interrogez sur les enjeux de la conchyliculture. La Normande que je suis ne peut qu'être attentive à ces questions ! (Sourires.)

Le fléau que vous évoquez est bien identifié. Comme vous l'expliquez très justement, cet hiver, les cultures conchylicoles ont été touchées de plein fouet par les contaminations au norovirus. En pleine période de fêtes de fin d'année, ces contaminations ont causé d'importants préjudices à cette filière.

Le Gouvernement suit ce sujet avec attention et travaille à des solutions de court et moyen termes, notamment des actions sur la qualité du milieu.

Parmi elles, je mentionnerai la mise en conformité des systèmes d'assainissement, rendue nécessaire par l'augmentation des populations côtières et l'évolution de la réglementation environnementale.

Il s'agit toutefois de chantiers longs et complexes. Face à l'urgence de la situation, les ministres chargés de l'écologie, de l'agriculture et de la mer travaillent donc avec les préfets pour que soient rapidement lancés les travaux de mise en conformité dans les zones à usages sensibles, comme celles qui sont destinées à la conchyliculture.

Un état des lieux sera demandé pour dresser la liste des chantiers prioritaires, valoriser les bonnes pratiques et identifier les blocages.

Le Gouvernement va également travailler, avec les collectivités concernées, à un plan d'action complémentaire de ces travaux.

Enfin, un accompagnement financier pourra être apporté aux conchyliculteurs, notamment via le Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture.

Ces aides à l'investissement pourront financer des bassins de mise à l'abri ou de purification, des systèmes d'alerte, des projets portés par les régions, ou encore la constitution d'un système d'assurances, pour laquelle l'État est prêt à accompagner la profession.

Mme le président. La parole est à M. Jean-François Longeot, pour la réplique.

M. Jean-François Longeot. Madame la ministre, ce sujet est important, non seulement du point de vue sanitaire, mais aussi parce qu'il s'agit d'un sujet d'avenir pour les ostréiculteurs. Au-delà des accompagnements que le Gouvernement pourrait mettre en place, il est temps que, pour l'ensemble de nos stations d'épuration, des techniciens puissent adapter nos modes de traitement des eaux usées à nos modes de vie actuels.