Projet de loi de finances pour 2002 : Energie

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome VI : Energie

BESSON (Jean)

AVIS 89 - TOME VI (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

• AVANT-PROPOS
• CHAPITRE IER -
  
  LE BILAN ÉNERGÉTIQUE FRANÇAIS POUR 2000
• CHAPITRE II -
  
  L'ÉVOLUTION DU MARCHÉ DE L'ÉNERGIE
  • I. LE SECTEUR DE L'ÉLECTRICITÉ
    • A. LA DYNAMIQUE DU MARCHÉ ÉLECTRIQUE
    • B. PREMIER BILAN DE L'OUVERTURE EN EUROPE
      • 1. Un fonctionnement « asymétrique »
      • 2. La question des interconnexions transfrontalières
      • 3. La situation dans l'hexagone
        • a) Les acteurs et le marché
          • (1) Les institutions
          • (2) Les fournisseurs
        • b) La création d'une bourse de l'électricité
        • c) Vers la constitution du fonds du service public de la production d'électricité
      • 4. Appréciation générale sur le fonctionnement du nouveau système
    • C. LES CRISES DU SECTEUR DE L'ÉLECTRICITÉ
      • 1. La crise du secteur électrique en Californie
      • 2. La gestion du risque « réseau » en France à la suite des tempêtes de 1999
  • II. LE SECTEUR GAZIER
    • A. LA MULTIPLICATION DES FUSIONS ACQUISITIONS ET DES PRISES DE PARTICIPATION
    • B. L'ÉVOLUTION DU MARCHÉ EUROPÉEN
      • 1. Une ouverture du marché encore imparfaite
      • 2. Vers un renforcement de la libéralisation
    • C. LA SITUATION SUR LE MARCHÉ FRANÇAIS
      • 1. Tarifs et consommation
      • 2. La question du statut de GDF
      • 3. Etat de la transposition de la directive de 1998
• CHAPITRE III -
  
  CONCILIER LA POLITIQUE DE L'ÉNERGIE
  ET LA PRÉSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT
  • I. LES INCERTITUDES DES NÉGOCIATIONS INTERNATIONALES
    • A. LES OBSTACLES À L'ENTRÉE EN VIGUEUR DU PROTOCOLE DE KYOTO
    • B. LES INITIATIVES DE LA COMMISSION EUROPÉENNE EN MATIÈRE D'ÉNERGIES RENOUVELABLES
  • II. UNE POLITIQUE NATIONALE ACTIVE
    • A. LES PROGRAMMES NATIONAUX EN COURS
      • 1. Le programme national de lutte contre le changement climatique (PNLCC)
      • 2. Le programme national d'amélioration de l'efficacité énergétique
    • B. L'ACTIVITÉ DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE
• CHAPITRE IV -
  
  L'ÉNERGIE EN FRANCE EN 2000-2001
  • I. LE SECTEUR PÉTROLIER
  • II. LE SECTEUR GAZIER
  • III.  L'ÉLECTRICITÉ D'ORIGINE NUCLÉAIRE
    • A. LA PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ ET L'ACTIVITÉ D'EDF
      • 1. Poursuite de la hausse de la production
      • 2. Les résultats d'EDF
    • B. LA GESTION DU CYCLE NUCLÉAIRE
      • 1. La sécurité des installations
      • 2. Le retraitement des déchets
      • 3. Le stockage des déchets
  • IV. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES
    • A. LES TECHNOLOGIES D'ACTUALITÉ
    • B. LES CONDITIONS DE RACHAT DE L'ÉNERGIE PRODUITE PAR LES ENR
  • V. LE SECTEUR DU CHARBON