Budget : documents récents

Vous trouverez sur cette page les documents récents sur le thème « Budget » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

Dernières vidéos

2024

22 novembre 2024
- Budget 2025 : Outre-mer - Avis n° 150 tome III (Avis)
- Budget 2025 : Pouvoirs publics - Avis n° 150 tome X (Avis)
21 novembre 2024
- Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
- Budget 2025 : Cohésion des territoires - Avis n° 148 tome I (Avis)
- Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 - Rapport n° 159 (Rapport)
- Budget 2025 : Participations financières de l'État - Avis n° 145 tome VIII (Avis)
- Budget 2025 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 145 tome I (Avis)
- Budget 2025 : Affaires européennes - Rapport général n° 144 tome II (Rapport général)
- Budget 2025 : Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 144 tome II (Rapport général)
- Budget 2025 : Le budget de 2025 et son contexte économique et financier - Rapport général n° 144 tome I (Rapport général)
- Budget 2025 : Sécurités - Avis n° 150 tome XII (Avis)
- Budget 2025 : Audiovisuel public - Avis n° 149 tome IV (Avis)
- Budget 2025 : Cinéma - Avis n° 149 tome IV (Avis)
- Budget 2025 - Texte n° 143 (Texte)
20 novembre 2024
- Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 - Texte n° 155 (Texte)
18 novembre 2024
- Budget 2025 : Administration pénitentiaire - Avis n° 150 tome VI (Avis)
- Budget 2025 : Patrimoines - Avis n° 149 tome II (Avis)
15 novembre 2024
- Financement de la sécurité sociale pour 2025 : Examen des articles - Rapport n° 138 tome II (Rapport)
- Financement de la sécurité sociale pour 2025 : Exposé général - Rapport n° 138 tome I (Rapport)
- Financement de la sécurité sociale pour 2025 - Avis n° 130 (Avis)
8 novembre 2024
- Financement de la sécurité sociale pour 2025 - Texte n° 129 (Texte)
7 novembre 2024
- Recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat - Rapport d'information n° 100 (Rapport d'information)
22 octobre 2024
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 - Texte n° 9 (Texte)
18 octobre 2024
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Santé - Rapport spécial n° 34 annexe 28 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 34 annexe 31 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 34 annexe 32 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 34 annexe 11 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 34 annexe 16 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Direction de l'action du Gouvernement - Rapport spécial n° 34 annexe 10 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Outre-mer - Rapport spécial n° 34 annexe 20 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Pouvoirs publics - Rapport spécial n° 34 annexe 23 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Régimes sociaux et de retraite - Rapport spécial n° 34 annexe 25 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 34 annexe 26 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Remboursements et dégrèvements - Rapport spécial n° 34 annexe 27 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Conseil et contrôle de l'État - Rapport spécial n° 34 annexe 7 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 34 annexe 4 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Justice - Rapport spécial n° 34 annexe 18 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 34 annexe 6 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Affaires européennes - Rapport spécial n° 34 annexe 33 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Plan de relance - Rapport spécial n° 34 annexe 22 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 34 annexe 1 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 34 annexe 11 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 34 annexe 6 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Exposé général et examen des articles - Rapport n° 34 tome I (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Engagements financiers de l'État - Rapport spécial n° 34 annexe 13 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 34 annexe 30 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 34 annexe 5 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 34 annexe 29 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Sécurités (Sécurité civile) - Rapport spécial n° 34 annexe 29 tome II (Rapport)
17 octobre 2024
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques - Rapport spécial n° 34 annexe 15 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 34 annexe 11 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Administration générale et territoriale de l'État - Rapport spécial n° 34 annexe 2 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Culture - Rapport spécial n° 34 annexe 8 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Défense - Rapport spécial n° 34 annexe 9 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État - Rapport spécial n° 34 annexe 15 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 34 annexe 3 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 34 annexe 24 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 34 annexe 14 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Économie - Rapport spécial n° 34 annexe 12 tome II (Rapport)
15 octobre 2024
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Investir pour la France de 2030 - Rapport spécial n° 34 annexe 17 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État - Rapport spécial n° 34 annexe 21 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 34 annexe 19 tome II (Rapport)
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 - Texte n° 32 (Texte)
- Reconstruction des Ehpad intégrés aux hôpitaux - Texte n° 767 (Texte)
25 septembre 2024
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le financement des actions multilatérales de la France - exercices 2017 à 2023 - Rapport d'information n° 779 (Rapport d'information)
11 juillet 2024
- La production, la consommation et le prix de l'électricité - Étude de législation comparée n° 336 (Étude de législation comparée)
14 juin 2024
- Dégradation des finances publiques : entre pari et déni - Rapport d'information n° 685 (Rapport d'information)
17 mai 2024
- Programme de stabilité 2024-2027 : chronique d'une dérive budgétaire annoncée - Rapport d'information n° 559 (Rapport d'information)
29 avril 2024
- Mettre fin aux pratiques d'arbitrage de dividendes - Texte n° 554 (Texte)
6 février 2024
- Dotation d'équipement des territoires ruraux - Texte n° 294 (Texte)
26 janvier 2024
- Réforme du Pacte de stabilité et de croissance - Résolution n° 58 (Texte)
10 janvier 2024
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 - Texte n° 153 (Texte)
4 janvier 2024
- Budget 2024 - Texte n° 219 (Texte)

2023

Documents plus anciens relatifs à ce thème