Projet de loi de finances pour 2000 : Forces terrestres

Projet de loi de finances pour 2000, TOME VI - Défense - forces terrestres.

VINCON (Serge)

AVIS 92 - TOME VI (1999-2000) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE PREMIER -
  L'ARMÉE DE TERRE EN 2000 : UNE " REFONDATION " BIEN CONDUITE MALGRÉ UN CONTEXTE DÉLICAT
  • I. LA POURSUITE DE LA RÉORGANISATION DE L'ARMÉE DE TERRE
    • A. LA RÉORGANISATION DU COMMANDEMENT ET DES FORCES
      • 1. Les principes de la réorganisation du commandement
      • 2. La mise en oeuvre de la réorganisation du commandement
    • B. LA POURSUITE DES RESTRUCTURATIONS
      • 1. La mise en oeuvre de la seconde phase des restructurations
      • 2. Les mesures d'accompagnement des restructurations
        • a) Le plan d'accompagnement social
        • b) Les mesures d'accompagnement économique
  • II. LA MISE EN oeUVRE DE LA PROFESSIONNALISATION : UN BILAN PARTIELLEMENT SATISFAISANT
    • A. LES MILITAIRES PROFESSIONNELS : UNE RÉALISATION SATISFAISANTE DES OBJECTIFS
      • 1. Les effectifs officiers et sous-officiers
        • a) Les effectifs officiers
        • b) Les effectifs de sous-officiers
      • 2. Le recrutement des engagés
      • 3. Une catégorie aux contours incertains : les volontaires
    • B. UN DÉFICIT PRÉOCCUPANT EN APPELÉS ET EN PERSONNELS CIVILS
      • 1. L'évolution des personnels appelés
      • 2. Les personnels civils
      • 3. L'externalisation des fonctions non opérationnelles
  • III. UN RYTHME D'ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES TRÈS SOUTENU
    • A. LE KOSOVO, NOUVEAU THÉÂTRE D'ENGAGEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
      • 1. Les forces engagées au Kosovo
      • 2. Les premiers enseignements de la participation de l'Armée de terre aux opérations du Kosovo
    • B. LE POINT DES ACTIVITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE
      • 1. Les forces stationnées hors de métropole
      • 2. Les opérations extérieures
      • 3. La participation de l'Armée de terre au renforcement de la sécurité du territoire
    • C. L'ÉVOLUTION DES CAPACITÉS DE PROJECTION DE L'ARMÉE DE TERRE
• CHAPITRE II -
  LE BUDGET DE L'ARMÉE DE TERRE EN 2000
  • I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE : DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT TOUJOURS INSUFFISANTS ET DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT DONT LA GESTION S'ANNONCE TENDUE
    • A. LE DÉROULEMENT DE LA GESTION 1999
    • B. LES GRANDES LIGNES DE LA DOTATION DES FORCES TERRESTRES POUR 2000
      • 1. Le niveau global de la dotation : une nouvelle entorse aux engagements passés
      • 2. Des insuffisances persistantes malgré un contexte budgétaire plus favorable
      • 3. Une prise en compte insuffisante des commandes globales pluriannuelles au niveau des autorisations de programme
  • II. LES DÉPENSES ORDINAIRES : UNE ÉVOLUTION DES EFFECTIFS CONFORME À LA LOI DE PROGRAMMATION ET UN RELÈVEMENT INSUFFISANT DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
    • A. LE POIDS CROISSANT DES RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES
      • 1. Une évolution des effectifs globalement conforme à la loi de programmation
      • 2. Les dépenses de rémunérations et de charges sociales
    • B. DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT TOUJOURS INSUFFISANTS
      • 1. La dégradation des moyens de fonctionnement de l'armée de terre
      • 2. Un effort trop limité pour remédier aux insuffisances
        • a) Le fonctionnement courant
        • b) Les crédits d'alimentation
        • c) Les crédits d'entretien programmé des matériels
  • III. LES DÉPENSES EN CAPITAL : VERS UNE GESTION TENDUE DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT
    • A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT
      • 1. Le char Leclerc
      • 2. Le dépanneur pour blindés Leclerc
      • 3. Le véhicule blindé de combat d'infanterie (VBCI)
      • 4. La roquette à grenades de nouvelle génération pour lance roquettes multiples
      • 5. Le radar de contrebatterie Cobra
      • 6. Obus antichar à effet dirigé " Bonus "
      • 7. Les systèmes antichar
      • 8. L'hélicoptère Tigre (versions AP et AC)
      • 9. L'hélicoptère NH 90
      • 10. Les systèmes de défense sol-air
      • 11. Système héliporté Horizon
      • 12. Le système d'information et de commandement des forces (SIC-F)
      • 13. Le poste radio de 4e génération (PR4G)
      • 14. Le véhicule blindé léger (VBL long version PC)
    • B. ETUDES ET DÉVELOPPEMENT
    • C. LA PRÉPARATION DE L'AVENIR
    • D. ENTRETIEN PROGRAMMÉ DES MATÉRIELS
    • E. L'HABILLEMENT, LE CAMPEMENT, LE COUCHAGE ET L'AMEUBLEMENT
    • F. L'INFRASTRUCTURE
• CONCLUSION
• EXAMEN EN COMMISSION