ANNEXE 1 - CALENDRIER DES AUDITIONS EFFECTUÉES PAR LE RAPPORTEUR
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Mardi 2 décembre 2008
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- M. Didier Lallement , préfet, secrétaire général
- M. Benoît Piguet , conseiller auprès du secrétaire général
- M. Philippe Roubieu , chargé de la sous-direction de la modernisation au service du pilotage et de l'évolution des services
- M. Yves Malfilatre , chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines
- M. Pascal Lechanteur , chargé de la sous-direction de la gestion du réseau non concédé et du trafic à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
- Mme Béatrice Bonnichon-Daubins , chargée de mission "transfert des parcs" à la sous-direction de la modernisation
Mercredi 3 décembre 2008
- M. Jean Courtial , conseiller d'Etat, auteur du rapport sur le fonctionnement et l'évolution des parcs de l'équipement
- M. Gérard Valère , directeur régional de l'équipement Languedoc-Roussillon, président du réseau des chefs de parc, président du groupe de travail sur l'évolution des parcs (2004-2005)
Mardi 9 décembre 2008
- M. Jean-François Le Grand , sénateur de la Manche, président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
- M. Charles Revet, sénateur de la Seine-Maritime
Assemblée des départements de France
- M. Yves Krattinger , sénateur de la Haute-Saône, président de la Commission Aménagement du territoire et NTIC
- M. Patrick Diény , président de l'Association des directeurs des services techniques départementaux
Accompagnés de MM. Jean-Paul Wolbrom , conseiller technique et Frédéric Eon , conseiller technique sur la partie « transfert des personnels » ainsi que de M. Christian Lefebvre , membre de l'Association des directeurs des services techniques départementaux
Table ronde syndicale
CGT
- M. Charles Breuil , secrétaire général du SNOPA
- M. Maurice Barla , secrétaire général adjoint
- M. Nivano Fiorot, secrétaire
- MM. Patrick Fabre et Jean-Marc Clerc , membres du bureau national
CFDT
- Mme Eliane Forestier , secrétaire fédérale
- M. Jean-Claude Lena , secrétaire national et membre du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
- M. Hubert Lebreton , secrétaire national
- M. Patrick Gros Royat , secrétaire fédéral
FO
- M. Jean-Yves Blot , secrétaire général des personnels techniques d'ateliers et de travaux de l'Etat et des collectivités territoriales
- M. Pascal Lenfle , secrétaire national
- M. Lionel Jaulain , secrétaire national
Mercredi 17 décembre 2008
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- M. Yves Malfilatre , chargé du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines
- Mme Racheline Gariani, chef du bureau ATET 3
- Mme Bonnichon-Daubins , chargée de mission "transfert des parcs" à la sous-direction de la modernisation
- M. Dominique Hucher , directeur-adjoint des infrastructures de transport
- M. Christian Roy , direction des infrastructures de transport
Commission consultative pour l'évaluation des charges
- M. Thierry Carcenac , député, président
Mardi 6 janvier 2009
Fonds spécial de pension des ouvriers des établissements industriels de l'Etat (Caisse des dépôts et consignations - Retraites)
- M. Pascal Lafon , responsable de la gouvernance
FO
- M. Patrice Mottner , représentant FO
- M. Jean Yves Blot , permanent syndical
- M. Gérard Cadieu
- M. Alain Milhaud
Ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Mme Valérie Le Gleut , chef du bureau des statuts et de la réglementation des personnels territoriaux (DGCL)
- M. Joël Martin , attaché principal
CGT
- M. Charles Breuil , secrétaire général du SNOPA
- Daniel Bro, secrétaire général adjoint
- Maurice Barla , secrétaire général adjoint
- Jean-Marc Clerc , membre du bureau national
Mercredi 14 janvier 2009
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- M. Thomas Degos , directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat
- Mme Fanny Le Luel , conseillère parlementaire
- Mme Corinne Arnoux , chargé de mission
- M. Yves Malfilatre , chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
- MM. Edouard Bridoux et Denis Rapone , membres du collège
- M. Jérôme Rousseau , chef du service opérateurs et régulation des ressources rares,
- M. Renaud Chapelle , chef de l'unité collectivités territoriales, adjoint au chef du service Collectivités et régulation des marchés haut débit
Agence nationale des fréquences
- M. Éric Fournier , directeur de la planification du Spectre et des affaires internationales
- M. Guitot , responsable des études et de la prospective à long terme
Mardi 20 janvier 2009
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- M. Philippe Deschamps , adjoint au sous-directeur des sapeurs-pompiers et des acteurs du secours, directeur du programme Antarès
- Mme Odile Faure-Jandet , directeur de cabinet du directeur des systèmes d'information et de communication
CGT
- M. Charles Breuil , secrétaire général du SNOPA
- M. Daniel Bro, secrétaire général adjoint
- M. Maurice Barla , secrétaire général adjoint
- M. Jean-Marc Clerc , membre du bureau national
Mercredi 21 janvier 2009
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
- M. Bernard Derosier , député, président
- M. Pierre Coilbault , directeur général
- M. Antonio Rodriguez , conseiller technique
Jeudi 22 janvier 2009
Caisse des dépôts et consignations - Retraites de Bordeaux
- M. Gérard Perfettini , directeur
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- M. Thomas Degos , directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat,
- Mme Fanny le Luel , conseillère parlementaire
- Mme Corinne Arnoux , chargé de mission
- M. Yves Malfilatre , chef du service de la gestion du personnel à la direction - des ressources humaines
Mardi 27 janvier 2009
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'Aménagement du territoire
- M. Dominique Hucher , directeur-adjoint des infrastructures de transport
- M. Christian Roy , direction des infrastructures de transport
CGT
- M. Charles Breuil , secrétaire général du SNOPA
- M. Daniel Bro, secrétaire général adjoint
- M. Maurice Barla , secrétaire général adjoint
- M. Jean-Marc Clerc , membre du bureau national