ANNEXE N° 6 - Propositions de la Commission européenne sur le POP IV
ANNEXE N° 7 - Poissons frais et réfrigérés référencés dans le JOCE
- Salmonidés :
- - Truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)
- - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp), saumons de l'Atlantique ( Salmo salar ) et saumons du
Danube (Hucho hucho)
- Autres
- Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés) :
- - Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
- - Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
- - Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
- - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
- - Soles (Solea spp.)
- - Cardines (Lepidorhombus spp.)
- - Autres
- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé :
- - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
- - Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
- - Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis]
- - Autres
- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
- Sardines (Sardinapilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
- Eglefins (Melanogrammus aeglefinus)
- Lieus noirs (Pollachius virens)
- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
- Squales :
- - Aiguillats (Squalus acanthias)
- - Roussettes (Scyliorhinus spp.)
- - Autres
- Poissons du genre Euthynnus, autres que listaos ou bonites à ventre rayé visés ci-dessus
- Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
- Poissons de l'espèce Boreogadus saida
- Merlans (Merlangus merlangus)
- Lingues (Molva spp.)
- Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
- Anchois (Engraulis spp.)
Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.
- Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
- Castagnoles (Brama spp.)
- Baudroies (Lophius spp. )
- Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
- Espadons (Xiphias gladius)
- Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus)
- Autres : poissons de mer divers
ANNEXE N° 8 - Glossaire
ACR |
Allocation complémentaire de ressources |
ANOP |
Association Nationale des Organisations de Producteurs |
Aquaculture |
Culture et élevage continentaux ou marins de crustacés ou poissons : on distingue traditionnellement dans l'aquaculture la conchyliculture et les cultures marines nouvelles |
Armateur |
Personne ou société qui exploite un navire. L'armateur n'est pas forcément le propriétaire, sauf en pêche artisanale. |
Bosco |
Maître d'équipage |
CAA |
Mesure de cessation d'activité anticipée |
CAAM |
Centre administratif des affaires maritimes |
CCMCM |
Confédération de la Coopération, de la mutualité, du Crédit Maritimes |
CIRPA |
Comité Interministériel de restructuration de la Pêche artisanale |
CNC |
Comité National de la Conchyliculture |
CNPM/EM |
Comité National des Pêches Maritimes et des Élevages Marins |
COFEP |
Comité Franco-Espagnol des Pêches maritimes |
Conchyliculture |
Culture des huîtres et des moules |
CPP |
Conchyliculture et petite pêche |
Criée |
Lieu de première vente des produits débarqués |
Crustacés |
Crabes, crevettes, homards, langoustes, langoustines |
DG XIV |
Communauté européenne - Direction générale des pêches |
Droits historiques |
Droits de pêche exercés avant 1983, qui restreignent la capacité de chaque État à limiter l'exercice de la pêche aux non nationaux dans la zone des 12 milles |
Effort de pêche |
On parle de réduction de l'effort de pêche en visant l'instauration de licences, la sélectivité des engins... |
ENIM |
Établissement National des Invalides de la Marine |
Espèces benthiques |
Poissons vivant sur le fond des océans voire dans le substrat (sole, cardine, plie) |
Espèces demersales |
Poissons vivant à proximité du fond sans y être inféodés (dorade, morue...) |
Espèces pélagiques |
Poissons vivant en pleine mer(hareng, sardine, maquereau, thon, hanchois) par opposition aux espèces littorales |
FAO |
Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture. En anglais, Food and Agricultural Organization. |
FEDOPA |
Fédération des Organisations de Producteurs de Pêches Artisanales |
FIOM |
Fonds d'Intervention et Organisation des Marchés |
FROM |
Fonds régionaux d'organisation des marchés |
GMS |
Grandes et Moyennes Surfaces (Super-Hyper Marchés) |
GREP |
Groupe de Recherche pour l'Education et la Prospective |
IFOP |
Instrument Financier d'orientation de la pêche |
IFREMER |
Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer |
KW |
Kilo Watt - Notion de puissance exprimée d'un moteur |
Marée |
Période durant laquelle le navire est en mer |
Mareyeur |
Grossiste en Produits de la Mer |
Mesures techniques |
Ensemble des mesures réglementant les caractéristiques et l'utilisation des moyens de capture (comme les engins de pêche, les navires...) |
MIN |
Marché d'Intérêt National |
Mytiliculture |
Elevage des moules |
Mollusques |
Coquilles St Jacques, les huîtres, les moules, les pétoncles... |
MSA |
Mutualité sociale Agricole |
OCM Pêche |
Organisation commune de marché de la Pêche |
OIT |
Organisation Internationale du Travail |
OMI |
Organisation Maritime Internationale |
OP |
Organisations de Producteurs |
Ostréiculture |
Culture des huîtres |
PCP |
Politique Commune des Pêches |
Pêche germonière |
Pêche au grand thon de l'Atlantique (Thon blanc) |
PESCA |
Initiative communautaire en faveur de la pêche |
PME |
Permis de mise en exploitation d'un navire de pêche |
POP |
Programme d'Orientation pluriannuel |
PPS |
Permis de pêche spéciaux pour certaines espèces de crustacés |
Principe de précaution |
Principe en vertu duquel une mesure peut être décidée à l'encontre d'une action sans que la preuve ait été apportée des effets néfastes de cette action |
Principe de stabilité relative |
Principe de répartition adopté en 1983 utilisant comme clef de répartition des TAC en quotas nationaux les captures observées antérieurement |
Quota |
Répartition des TAC par pays -notion plus politique- |
quantité à pêcher par espèce |
|
Quota « hopping » |
Quotas que des ressortissants communautaires non français s'approprient en se portant acquéreurs de navires à pavillon français, en l'armant avec des équipages non français et en débarquant dans un port européen |
Ressources halieutiques |
Ressources exploitées ou exploitables par la pêche |
Règles d'extension de discipline |
Extension des règles de fonctionnement et d'organisation des OP aux non-adhérents |
Saurisserie |
Poissons fumés-séchés-salés + rayon traiteur (surimi, produits à tartiner, marinades...) |
Stocks chevauchants |
Stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'à l'extérieur des ZEE |
TJB |
Tonne de Jauge Brute (mesure de poids et volume) |
TAC |
Total admissible de captures (Appréciation scientifique) |
Thonnier senneur |
Navire armé à la pêche au thon équipé d'un long filet que l'on traîne dans l'eau sur les grèves régulières |
Vénériculture |
Culture des palourdes |
ZEE |
Zone Économique Exclusive. Elle s'étend jusqu'à 200 milles des côtes |