Projet de loi autorisant la ratification du traité d'amitié, d'entente et de coopération entre la République française et la République d'Azerbaïdjan

¹ Michèle Kahn et Hervé Gicquiau, Azerbaïdjan, Le courrier des pays de l'Est, n° 397, mars-avril 1995.

² Charles Urjewicz, Les évolutions intérieures : du rêve démocratique aux dérives totalitaires ; Arménie-Azerbaïdjan-Géorgie : l'an V des indépendances, Documentation française, 1996 .

³ Edouard Thévenon, Le Figaro, 8 avril 1998 (Matières premières et politiques dans l'ex-URSS).

⁴ Des traités d'amitié, d'entente et de coopération comparables au présent traité ont été signés avec les quinze ex-républiques soviétiques, à l'exception du Tadjikistan : Arménie, Azerbaïdjan, Belarus, Estonie, Lettonie, Lituanie, Géorgie, Kazakhstan, Kirghizistan, Moldavie, Ouzbékistan, Turkménistan, Russie et Ukraine. Sont, à ce jour, entrés en vigueur les traités d'amitié conclus avec la Russie, l'Ukraine, l'Arménie, l'Estonie, le Kazakhstan, le Kirghizistan, la Lettonie, la Lituanie, la Moldavie, l'Ouzbékistan et le Turkménistan.

⁵ Voir notamment Claire Mouradian, Les forces armées des Etats de Transcaucasie, Problèmes politiques et sociaux n° 718, série Russie n° 117.

⁶ Voir le texte annexé au document Sénat n°349 (1997-1998).

⁷ Texte transmis par le Gouvernement pour l'information des parlementaires.