Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur)

LE CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ ET DE LA SÉCURITÉ DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES

BIRRAUX (Claude), Député ; LE DRÉAUT (Jean-Yves), Président ; REVOL (Henri), Vice-Président

RAPPORT 484 (97-98), Tome 1 - OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

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Table des matières

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  INTRODUCTION
  
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  TITRE I
  
  UN PROJET TROP RAISONNABLE ?
  
  • 
    Chapitre I
    Le projet "EPR" et la coopération franco-allemande
    
    • I La coopération des industriels
      • A) Une coopération rendue nécessaire par les difficultés du marché
      • B) La genèse du projet EPR
      • C) Les acteurs du projet
      • D) Une collaboration fragile ?
    • II La coopération des organismes de recherche
      • A) La collaboration CEA/FZK
      • B) Le champ d'application des recherches conduites en commun
        • 1 - Le comportement de la cuve du réacteur
        • 2 - Le comportement du corium hors cuve ou la lutte contre le "syndrome chinois"
        • 3 - Chargements de l'enceinte en cas d'accidents graves
    • III La coopération entre les autorités de sûreté
      • A) La DFK
      • B) La DFD (Deutsch-Französischer Direktionausschuss)
      • C) Le projet EPR a entraîné une intensification de cette coopération.
    • IV Les caractéristiques du projet
      • A) Les objectifs de sûreté et de compétitivité
      • B) Les principales caractéristiques du futur réacteur
      • C) Les nouveaux systèmes de sûreté
  • 
    Chapitre II
    Les démarches concurrentes du projet EPR
    
    • I Les démarches retenues
    • II Les projets évolutionnaires en cours
    • III Les projets révolutionnaires
      • A) La fusion thermonucléaire contrôlée
      • B) L'amplificateur d'énergie (EA) de Carlo Rubbia
• 
  TITRE II
  
  " DOMPTER LA LAVE RADIOACTIVE ? "
  
  • 
    Chapitre I
    La recherche et développement générée
    par le projet EPR
    
    • I Recherche et développement générale consacrée à la filière REP
    • II R & D générée par les options de l'EPR
      • A) R & D non liée aux recherches sur les accidents graves
      • B) Recherche et développement liée à la prise en compte des accidents graves
        • 1 - Les codes intégraux ou codes scenarii
        • 2 - Les codes mécanistes
          • a) Les études de scenarii
          • b) Les études relatives au corium
          • c) Les études relatives à l'enceinte de confinement
    • III R & D innovante
  • 
    Chapitre II
    Les recherches sur les accidents graves
    
    • I Les risques liés à l'hydrogène
      • A) Les solutions techniques sont malaisées à définir
      • B) Hydrogène et fusion du coeur
      • C) Les enceintes de confinement
        • 1 - Les situations accidentelles retenues en France pour le dimensionnement des réacteurs existants
        • 2 - Divers types d'enceintes de confinement sont en exploitation en France et en Allemagne
          • a) En Allemagne
          • b) En France
        • 3 - L'enceinte de confinement du projet EPR
        • 4 - La protection des installations à l'égard des chutes d'avion
    • II Le confinement du corium
      • A) Corium en cuve et refroidissement associé
      • B) Corium hors cuve
    • III Explosion vapeur
    • IV Compte rendu succinct de l'essai VULCANO VE-U1
  • 
    Chapitre III
    L'îlot non nucléaire
    
    • I La salle des machines
    • II Le génie civil
    • III L'équipement mécanique
    • IV Une exploitation plus facile du poste d'évacuation d'énergie
    • V Un nouveau bâtiment électrique
• 
  TITRE III
  
  FAUT-IL CONSTRUIRE UN EPR ?
  
  • 
    Chapitre I
    L'économie du projet EPR
    
    • I  Les incertitudes liées à la politique énergétique
    • II Les incertitudes impliquent une amélioration de la compétitivité
      du projet EPR avant de pouvoir envisager une quelconque
      construction
      • A) Une modification stratégique : l'abandon du suivi de charge
      • B) Les améliorations techniques pour réduire les coûts de construction
    • III Le renouvellement du parc des centrales nucléaires
      • A) L'approche technique
      • B) L'approche économique
      • C) Les incertitudes
  • 
    Chapitre II
    Les conséquences de la non-réalisation du projet EPR
    
    • I Hypothèses de réalisation de l'EPR
      • A) L'hypothèse " au plus tôt "
      • B) L'hypothèse " au plus tard "
    • II Influence de la date de décision sur les programmes menés au
      CEA
      • A) Amélioration continue des connaissances et des outils
        • 1 - Développement de méthodes et de logiciels
        • 2 - Comportement des matériaux
        • 3 - Combustibles
      • B) Programmes de recherche directement corrélés au projet EPR
        • 1 - Prévention des conséquences des accidents graves
        • 2 - Diminution de la fluence au niveau de la paroi de la cuve
        • 3 - Etude de l'hydraulique du fond de cuve
        • 4 - Recherches en technologie et composants
      • C) Programmes d'innovations
  • 
    Chapitre III
    Les effets de la non-réalisation du projet EPR
    pour les industriels
    
    • I Le projet EPR est-il vital pour Framatome ?
    • II L'analyse des partenaires sociaux
      • A) La CGT
      • B) La CFDT
      • C) Force Ouvrière
      • D) Le point de vue de la mouvance écologiste
• 
  CONCLUSION
  
• 
  ADDENDA
  
  LES PERSPECTIVES DE CONSTRUCTION D'UN EPR EN RUSSIE
  
• 
  RECOMMANDATIONS DU RAPPORTEUR
  
• 
  ADOPTION DU RAPPORT PAR L'OFFICE
  
• 
  ANNEXES
  
  • 
    Liste des personnalités auditionnées
    par le rapporteur