Cancùn : un nouveau départ pour l'OMC?

Rapport d'information n° 2 (2003-2004) de MM. Jean BIZET , Michel BÉCOT et Daniel SOULAGE , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 1 octobre 2003

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• RAPPORT D'INFORMATION
  
• INTRODUCTION
  
  • I. DE DOHA À CANCÙN
    
    • A. DOHA : UN MANDAT AMBITIEUX
      
    • B. L'AVANCEMENT DES NÉGOCIATIONS AVANT CANCÙN
      
      • 1. L'agenda pour le développement
        
      • 2. L'ouverture des marchés
        
        • a) L'accès au marché de services
          
        • b) L'accès au marché des produits non agricoles
          
        • c) L'accès au marché des produits agricoles
          
      • 3. Le renforcement des règles et disciplines multilatérales
        
        • a) La clarification des réglementations
          
        • b) La protection des indications géographiques
          
        • c) Le commerce et l'environnement
          
  • II. CANCÙN : UN ÉCHEC RELATIF
    
    • A. LA QUESTION AGRICOLE A DONNÉ « LE RYTHME ET L'ALLURE AUX AUTRES THÈMES »16
      
      • 1. L'ultra-libéralisme du G23
        
      • 2. Les attentes déçues des pays pauvres
        
      • 3. Un projet final qui n'était pas acceptable par l'Union européenne
        
      • 4. Une absence d'accord qui satisfait les Etats-Unis ?
        
    • B. L'INITIATIVE SUR LE COTON
      
      • 1. Le contexte
        
      • 2. L'offensive des pays africains
        
    • C. L'OUVERTURE DE NÉGOCIATIONS SUR LES SUJETS DE SINGAPOUR
      
    • D. L'ACCÈS AUX MARCHÉS POUR LES PRODUITS NON AGRICOLES
      
  • III. SURMONTER LA « CRISE DE JEUNESSE » DE L'OMC
    
    • A. AMÉLIORER LE FONCTIONNEMENT DE L'OMC
      
      • 1. Les tentations américaines du bilatéralisme
        
      • 2. Mieux différencier les pays en développement
        
      • 3. Faire avancer la réforme de l'organe de règlement des différends
        
      • 4. Mieux associer les Parlements
        
      • 5. Accroître les relations avec les autres institutions
        
    • B. DÉVELOPPER LES INITIATIVES EN FAVEUR DES PAYS EN DÉVELOPPEMENT
      
      • 1. Les initiatives existantes
        
      • 2. L'initiative pour l'Afrique
        
    • C. RENFORCER L'INTÉGRATION SUD/SUD
      
• CONCLUSION