L'aide française aux victimes du tsunami en Indonésie

Rapport d'information n° 202 (2004-2005) de MM. Michel CHARASSE et Adrien GOUTEYRON , fait au nom de la commission des finances, déposé le 16 février 2005

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• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE : ACEH, UNE PROVINCE ENCLAVÉE, DÉSHÉRITÉE ET DÉVASTÉE
  
  • I. UN BILAN HUMAIN VERTIGINEUX
    
    • A. L'IMPACT DE LOIN LE PLUS MEURTRIER EN ASIE
      
    • B. DES DÉGATS MATÉRIELS IMPRESSIONNANTS
      
  • II. UN IMPACT ÉCONOMIQUE MESURÉ
    
  • III. UNE SITUATION HUMANITAIRE COMPLIQUÉE PAR L'OCCUPATION MILITAIRE ET LA CORRUPTION
    
    • A. DES TENSIONS SÉPARATISTES QUI ONT CONDUIT À PLACER LA PROVINCE SOUS CONTRÔLE MILITAIRE
      
    • B. DES RISQUES DE CORRUPTION QU'ATTÉNUENT DE TIMIDES ESPOIRS DE RÈGLEMENT DU CONFLIT
      
• DEUXIÈME PARTIE : L'ASSISTANCE HUMANITAIRE FOURNIE PAR LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET LES INTERVENANTS FRANÇAIS
  
  • I. L'IMPORTANTE PRÉSENCE FRANÇAISE
    
    • A. LES MOYENS BUDGÉTAIRES CONSACRÉS PAR LA FRANCE À L'ASSISTANCE HUMANITAIRE
      
      • 1. Près de 60 millions d'euros de crédits budgétaires mobilisés d'emblée
        
      • 2. Les dépenses publiques non directement imputables au budget de l'Etat
        
      • 3. La mise en place opportune d'un délégué interministériel
        
    • B. LA MISSION DE SÉCURITÉ CIVILE, PREMIER REPRÉSENTANT DES MOYENS PUBLICS DE LA FRANCE
      
    • C. LE RÔLE DÉTERMINANT DES FORCES ARMÉES FRANÇAISES
      
      • 1. Les moyens mis en oeuvre dans le cadre de l'opération « Beryx »
        
      • 2. Les actions réalisées à Sumatra
        
      • 3. Une présence efficace et visible
        
    • D. L'ACTION DES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES
      
      • 1. La dialectique urgence / reconstruction
        
      • 2. Des ressources financières inédites dont il convient d'assurer la transparence
        
      • 3. Quelques exemples d'actions humanitaires réalisées par les ONG
        
    • E. LES INITIATIVES PRISES PAR LES ENTREPRISES FRANÇAISES PRÉSENTES EN INDONÉSIE
      
  • II. LE RÔLE D'ASSISTANCE ET DE COORDINATION DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
    
    • A. DES ATTRIBUTAIRES PRIVILÉGIÉS DES DONS GOUVERNEMENTAUX
      
      • 1. Des besoins globaux évalués par les Nations Unies à un milliard de dollars
        
      • 2. Un montant élevé de promesses de dons des Etats
        
    • B. LES IMPORTANTS ENGAGEMENTS DE L'UNION EUROPÉENNE ET DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES INTERNATIONALES
      
      • 1. L'Union européenne
        
      • 2. La Banque mondiale, acteur majeur de la reconstruction
        
    • C. UNE FONCTION ESSENTIELLE DE COORDINATION EXERCÉE PAR LE BCAH
      
    • D. LE PROGRAMME ALIMENTAIRE MONDIAL AU CoeUR DE L'URGENCE
      
• TROISIÈME PARTIE : DE NOMBREUSES DIFFICULTÉS ET INCERTITUDES
  
  • I. LE POSITIONNEMENT ET LES AMBIGUITÉS DES ONG
    
    • A. UNE ACTIVITÉ INÉGALE QUI APPELLE UNE MEILLEURE COORDINATION
      
      • 1. L'humanitaire entre nécessité et activisme
        
      • 2. Des initiatives trop éparses
        
    • B. UNE PRÉSENCE DANS BIEN DES CAS ILLUSOIRE SUR LE LONG TERME
      
  • II. LE DIMENSIONNEMENT DES MOYENS DES OPÉRATEURS PUBLICS FRANÇAIS
    
    • A. UNE RELATIVE ABONDANCE DE MATÉRIEL
      
    • B. UNE SOUS-DOTATION FINANCIÈRE
      
  • III. LE MANQUE DE LISIBILITÉ DES INTENTIONS GOUVERNEMENTALES
    
    • A. LA DÉLICATE QUESTION DU RELOGEMENT DES SANS-ABRIS
      
    • B. REVIREMENTS ET FLOUS DÉCISIONNELS
      
• QUATRIÈME PARTIE : QUELLES RÉPONSES ET ENSEIGNEMENTS À MOYEN TERME ?
  
  • I. PRENDRE LES DEVANTS SUR CERTAINS CHANTIERS PRIORITAIRES
    
    • A. LA ROUTE CÔTIÈRE MEULABOH-BANDA ACEH, SYMBOLE DE LA RECONSTRUCTION
      
    • B. LES AUTRES CHANTIERS POTENTIELS D'INFRASTRUCTURES
      
  • II. PROMOUVOIR UNE RÉPONSE FRANÇAISE PERTINENTE, RAPIDE ET RIGOUREUSE
    
    • A. DONNER AUX POSTES LES MOYENS DE LEUR ACTION
      
    • B. PROMOUVOIR UNE AIDE DURABLE ET CIBLÉE
      
      • 1. Maintenir la capacité de coordination sur la durée
        
      • 2. Garantir l'attractivité et le ciblage des prêts de l'AFD
        
  • III. AIDER À LA RÉHABILITATION DE L'AGRICULTURE
    
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• PROGRAMME DE LA MISSION
  
• CARTE DE LA PROVINCE D'ACEH
  
• CARTE DE L'INDONÉSIE