Recherche et innovation en France : surmonter nos handicaps au service de la croissance

ANNEXES

ANNEXE 1 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Vos rapporteurs tiennent à remercier pour leur contribution :

Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Emploi

• M. Grégoire POSTEL-VINAY , Chargé de la Prospective à la Direction générale des entreprises (DGE)

Agence nationale de la Recherche (ANR)

• Mme Jacqueline LECOURTIER, Directeur ;

• M. Philippe FREYSSINET, Responsable du département « Énergie durable et environnement » ;

• M. Louis LAURENT, Responsable du département « Sciences et technologies de l'information ».

Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

• M. Jean-Claude PETIT, Directeur des Programmes ;

• M. Jean-Pierre VIGOUROUX, Chargé des relations avec le Parlement.

Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

• Mme Laure REINHART, Directrice de la Stratégie - Direction générale de la Recherche et de l'Innovation (DGRI)

• M. Elie COHEN, Économiste, Directeur de recherche au CNRS, professeur à Sciences-Po et membre du Conseil d'analyse économique (CAE).

• Mme Florence LUSTMAN, Inspectrice générale des Finances, en charge de la mission ministérielle du Plan Alzheimer

ainsi que pour leur aimable coopération, les Conseillers scientifiques en charge de la Mission pour la Science et la Technologie des Ambassades de France à l'étranger : Canada, Espagne, États-Unis et Japon.

ANNEXE 2 : GLOSSAIRE

ADEME	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
ADIT	Agence pour la diffusion de l'information technologique
AERES	Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
AII	Agence pour l'innovation industrielle
ANR	Agence nationale de la recherche
ANRS	Agence nationale de recherche contre le SIDA
ANRT	Association nationale de la recherche technique
ASTP	Association européenne des professionnels des sciences et transfert de technologies
BCRD	Budget civil de recherche et de développement
BRGM	Bureau de recherches géographiques et minières
BSPCE	Bons de souscription de parts de créateurs d'entreprises
CAE	Conseil d'analyse économique
CEA	Commissariat à l'énergie atomique
CEE	Centre d'études de l'emploi
CEMAGREF	Institut de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture et de l'environnement
CIR	Crédit d'impôt recherche
CIRAD	Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
CIRST	Conseil interministériel de la recherche scientifique et technologique
CMPP	Conseil de la modernisation des politiques publiques
CNES	Centre national d'études spatiales
CNRS	Centre national de la recherche scientifique
CST	Council for Science and Technology
CTRS	Centre thématique de recherche et de soins
DGA	Délégation générale pour l'armement
DGE	Direction générale des entreprises
DGRI	Direction générale de la recherche et de l'innovation
DGTPE	Direction générale du Trésor et de la politique économique
DIRD	Dépense intérieure de recherche et développement
DIRDA	Dépense intérieure de recherche et développement des administrations
DIRDE	Dépenses intérieures de R&D des entreprises
DIRDES	Dépense intérieure de recherche et développement de l'enseignement supérieur
DIRDET	Dépense intérieure de R&D de l'Etat
DIUS	Department for Innovation Universities and Skills
DNRD	Dépense nationale de R-D
DOD	Department of Defence
DRN	Dossiers de référence nationale
EER	Espace européen de la recherche
EPA	Etablissement public administratif
EPSCP	Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
EPST	Etablissements publics scientifiques et techniques
ERA-NET	European Area Research Network : réseaux de recherche européens
ERC	Conseil européen de la recherche
FCE	Fonds de compétitivité des entreprises
FCPI	Fonds communs de placement dans l'innovation
FNS	Fonds national de la science
FRT	Fonds de la recherche technologique
GIS	Groupement d'intérêt scientifique
GOS	Government Office for Science
GSIF	Global Science and Innovation Forum
HCST	Haut Conseil de la science et de la technologie
HEFC	Higher Education Funding Councils
IFR	Instituts fédératifs de recherche
IFREMER	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
IGAENR	Inspection générale de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche
IGF	Inspection générale des Finances
INCa	Institut national du cancer
INED	Institut national d'études démographiques
INPI	Institut national de la propriété industrielle
INRA	Institut national de la recherche agronomique
INRETS	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
INRIA	Institut national de recherche en informatique et en automatique
INSEE	Institut national de la statistique et des études économiques
INSERM	Institut national de la santé et de la recherche médicale
IRD	Institut de recherche pour le développement
IRSN	Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JEI	Jeune entreprise innovante
LCPC	Laboratoire central des Ponts et Chaussées
LOLF	Loi organique relative aux lois de finances
MIRES	Mission interministérielle « Recherche et enseignement supérieur »
MRC	Medical Research Council
NIH	National Institute of Health
NSB	National Science Board
NSF	National Science Foundation
OCDE	Organisation de coopération et de développement économiques
OEB	Office européen de brevets
OFCE	Observatoire français des conjonctures économiques
OMB	Office of Management and Budget
OPECST	Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
OST	Observatoire des sciences et techniques
OSTP	Office of Science and Technology Policy
PART	Program Assessment Rating Tool
PCRD	Programme-cadre de recherche et de développement
PGF	Productivité globale des facteurs
PIB	Produit intérieur brut
PME	Petites et moyennes entreprises
PPA	Parité de pouvoir d'achat
PRES	Pôles de recherche et d'enseignement supérieur (pôles de compétitivité)
R&D	Recherche et développement
RAE	Research Assessment Exercise
RRIT	Réseaux de recherche et d'innovation technologique
RTRA	Réseaux thématiques de recherche avancée
SAIC	Services d'activités industrielles et commerciales
SBA	Small Business Act
SBIR	Small Business Innovation Research program
SFRI	Système français de recherche et d'innovation
SRIF	Science Research Investment Fund
STIC	Sciences et technologies de l'information et de la communication
SUIR	Sociétés unipersonnelles d'investissement à risque
TBEI	Tableau de bord européen de l'innovation
TCE	Technologies clés émergentes
TIC	Nouvelles technologies de l'information et des communications
UMR	Unités mixtes de recherche
USPTO	United States Patent and Trademark Office (Bureau des brevets américains)