Culture : documents récents

2024

• 19 novembre 2024
  •  Les contrats d'objectifs et de moyens de l'audiovisuel public pour 2024-2028 : une copie à revoir - Rapport d'information n° 133 (Rapport d'information)
• 15 novembre 2024
  •  Restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Texte n° 140 (Texte)
• 14 novembre 2024
  •  Promouvoir et démocratiser l'accès aux vacances sportives - Texte n° 123 (Texte)
• 8 novembre 2024
  •  Loi LCAP, huit ans après : la création artistique confortée, mais toujours tourmentée - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)
  •  Corrida et combats de coqs - Rapport n° 115 (Rapport)
• 6 novembre 2024
  •  Corrida et combats de coqs - Texte n° 116 (Texte)
• 25 octobre 2024
  •  Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte n° 12 (Texte)
• 24 octobre 2024
  •  Conservation du patrimoine rural - Texte n° 78 (Texte)
• 18 octobre 2024
  •  Réforme du financement de l'audiovisuel public - Rapport n° 40 (Rapport)
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte n° 5 (Texte)
• 16 octobre 2024
  •  Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte de la commission n° 41 (Texte)
• 11 octobre 2024
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Avis n° 16 (Avis)
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Rapport n° 20 (Rapport)
• 9 octobre 2024
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte de la commission n° 21 (Texte)
• 4 octobre 2024
  •  Le français a encore son mot à dire. Propositions pour une francophonie multilatérale et coopérative. - Rapport d'information n° 6 (Rapport d'information)
• 1er octobre 2024
  •  Sauvegarde des monuments historiques et religieux - Texte n° 773 (Texte)
• 23 septembre 2024
  •  Le centre des monuments nationaux : un succès pour la politique du patrimoine, un modèle économique à préserver - Rapport d'information n° 765 (Rapport d'information)
• 29 juillet 2024
  •  Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes - Texte n° 741 (Texte)
• 26 juillet 2024
  •  Qualité et indépendance du service public de l'audiovisuel - Texte n° 740 (Texte)
• 22 juillet 2024
  •  Réforme du financement de l'audiovisuel public - Texte n° 720 (Texte)
• 19 juillet 2024
  •  Fait culturel et aménagement des espaces publics - Texte n° 732 (Texte)
• 22 avril 2024
  •  Protection sociale des journalistes travaillant à l'étranger - Texte n° 541 (Texte)
• 11 avril 2024
  •  Service civique - Texte n° 115 (Texte)
• 5 avril 2024
  •  Service civique - Rapport n° 496 (Rapport)
• 3 avril 2024
  •  Service civique - Texte de la commission n° 497 (Texte)
• 29 mars 2024
  •  Des programmes d'investissement d'avenir à France 2030 : les financements exceptionnels accordés au secteur de la culture - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
  •  Corrida et combats de coqs - Texte n° 475 (Texte)
• 7 mars 2024
  •  Enseignement de la danse et diversité des pratiques - Texte n° 407 (Texte)
• 16 février 2024
  •  Liberté éditoriale des services de communication audiovisuelle privés - Texte n° 351 (Texte)
• 15 février 2024
  •  Filière cinématographique en France - Texte n° 71 (Texte)
• 12 février 2024
  •  Commission départementale du patrimoine et de l'architecture - Texte n° 326 (Texte)
• 9 février 2024
  •  Compléter l'intitulé de la commission de la culture - Texte n° 29 (Texte)
  •  Filière cinématographique en France - Rapport n° 322 (Rapport)
• 7 février 2024
  •  Filière cinématographique en France - Texte de la commission n° 323 (Texte)

2023

• 27 décembre 2023
  •  Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques - Texte n° 36 (Texte)
• 8 décembre 2023
  •  Compléter l'intitulé de la commission de la culture - Rapport n° 170 (Rapport)
  •  Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques - Rapport n° 181 (Rapport)
  •  Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques - Texte de la commission n° 182 (Texte)
• 6 décembre 2023
  •  Compléter l'intitulé de la commission de la culture - Texte de la commission n° 171 (Texte)
• 5 décembre 2023
  •  Budget 2024 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 128 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 4 décembre 2023
  •  Budget 2024 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 130 tome II (Avis)
  •  Budget 2024 : Culture : Patrimoines - Avis n° 133 tome II (Avis)
• 1er décembre 2023
  •  Budget 2024 : Culture - Rapport spécial n° 128 annexe 8 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2024 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 128 annexe 19 tome III (Rapport général)
• 30 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Presse - Avis n° 133 tome IV (Avis)
• 27 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Avis n° 133 tome II (Avis)
  •  Interdire les corridas et les écoles taurines aux mineurs de moins de seize ans - Texte n° 141 (Texte)
• 24 novembre 2023
  •  Culture citoyenne - Texte n° 25 (Texte)
• 23 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde - Programme de transformation - Avis n° 130 tome X (Avis)

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