Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 56ème session ordinaire de 2009

N° 587

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2008-2009

Enregistré à la Présidence du Sénat le 23 juillet 2009

RAPPORT D4INFORMATION

FAIT

au nom des délégués élus par le Sénat (1) sur les travaux de la délégation française à l' Assemblée de l' Union de l' Europe occidentale au cours de la 56 ^ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement,

Par Mme Josette DURRIEU,

Sénatrice.

(1) Cette délégation est composée de : M. Denis Badré, Mmes Josette Durrieu, Gisèle Gautier, MM. Francis Grignon, Jean-Pierre Masseret et Philippe Nachbar, délégués titulaires ; M. Laurent Béteille, Mme Maryvonne Blondin, MM. Bernard Fournier, Jean-Claude Frécon, Jean-François Le Grand et Yves Pozzo di Borgo, délégués suppléants.

INTRODUCTION

Le nouveau contexte international - élection à la présidence des États-Unis de Barack Obama, crise à Gaza et retour de la France dans le commandement intégré de l'Otan - a fortement imprégné les travaux de l'Assemblée de l'UEO lors de la cinquante-sixième session. Les débats sur le Moyen-Orient, la guerre en Afghanistan ou sur la coopération entre l'Europe et les États-Unis ont ainsi pu en témoigner.

La Politique européenne de sécurité et de défense est en constante évolution. L'Assemblée de l'UEO entend accompagner ses développements et aider les États membres à répondre aux enjeux capacitaires et organisationnels que sa mise en oeuvre impose et aux perspectives industrielles qu'elle offre. L'adoption de textes sur la mise en oeuvre d'un Erasmus dans le domaine militaire ou le développement de normes communes en matière de construction de véhicules blindés peuvent en témoigner. Elle souhaite également relayer au niveau européen les visions des parlements nationaux quant aux nouvelles menaces, à l'image du débat organisé lors de cette session sur la piraterie.

Dans l'attente de la ratification du traité de Lisbonne par l'ensemble des États membres et du nouveau cadre que ce texte va proposer en matière de défense européenne, la délégation parlementaire française entend contribuer à consolider la place de l'UEO dans le paysage institutionnel européen.

I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE

La délégation parlementaire française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe comprend vingt-quatre députés (douze titulaires et douze suppléants) et douze sénateurs (six titulaires et six suppléants)

A. LA DÉLÉGATION ET SON BUREAU

La délégation a vu sa composition modifiée suite à la démission de M. Dominique Le Mener. Il a été remplacé par Mme Christine Marin (Nord - UMP).

Composition de la délégation en juin 2009

Membres titulaires
	Assemblée	Groupe assemblée	Groupe UEO
M. Denis BADRÉ	Sénateur	UC-UDF	Libéral
M. Roland BLUM	Député	UMP	Fédéré
M. Georges COLOMBIER	Député	UMP	Fédéré
Mme Josette DURRIEU	Sénatrice	SOC	Socialiste
Mme Gisèle GAUTIER	Sénatrice	UMP	Fédéré
Mme Claude GREFF	Député	UMP	Fédéré
M. Francis GRIGNON	Sénateur	UMP	Fédéré
Mme Arlette GROSSKOST	Député	UMP	Fédéré
M. Denis JACQUAT	Député	UMP	Fédéré
M. Armand JUNG	Député	SRC	Socialiste
M. Jean-Pierre KUCHEIDA	Député	SRC	Socialiste
M. François LONCLE	Député	SRC	Socialiste
M. Noël MAMÈRE	Député	GDR	NI
M. Jean-Pierre MASSERET	Sénateur	SOC	Socialiste
M. Jean-Claude MIGNON	Député	UMP	Fédéré
M. Philippe NACHBAR	Sénateur	UMP	Fédéré
M. Germinal PEIRO	Député	SRC	Socialiste
M. François ROCHEBLOINE	Député	NC	Libéral

Membres suppléants
	Assemblée	Groupe assemblée	Groupe UEO
M. Laurent BÉTEILLE	Sénateur	UMP	Fédéré
Mme Maryvonne BLONDIN	Sénatrice	SOC	NI
M. Alain COUSIN	Député	UMP	Fédéré
M. Bernard FOURNIER	Sénateur	UMP	Fédéré
M. Jean-Claude FRÉCON	Sénateur	SOC	NI
M. Paul GIACOBBI	Député	SRC	Socialiste
Mme Françoise HOSTALIER	Députée	UMP	Fédéré
M. Michel HUNAULT	Député	NC	Fédéré
Mme Marietta KARAMANLI	Députée	SRC	Socialiste
M. Jean-François LE GRAND	Sénateur	UMP	Fédéré
M. Jean-Paul LECOQ	Député	GDR	NI
Mme Christine MARIN	Députée	UMP	NI
Mme Muriel MARLAND-MILITELLO	Députée	UMP	Fédéré
M. Yves POZZO DI BORGO	Sénateur	UC-UDF	Fédéré
M. Frédéric REISS	Député	UMP	Fédéré
Mme Marie-Line REYNAUD	Députée	SRC	Socialiste
M. René ROUQUET	Député	SRC	Socialiste
M. André SCHNEIDER	Député	UMP	Fédéré

La composition de son Bureau est la suivante :

Président	M. Jean-Claude MIGNON	Député	UMP
Première vice-présidente	Mme Arlette GROSSKOST	Député	UMP
Présidente déléguée pour l'UEO	Mme Josette DURRIEU	Sénatrice	SOC
Vice-présidents	M. Alain COUSIN	Député	UMP
	M. Jean-Claude FRÉCON	Sénateur	SOC
	Mme Gisèle GAUTIER	Sénatrice	UMP
	Mme Claude GREFF	Député	UMP
	M. Denis JACQUAT	Député	UMP
	M. Jean-Pierre KUCHEIDA	Député	SRC
	M. François LONCLE	Député	SRC
	M. Jean-Pierre MASSERET	Sénateur	SOC
	M. François ROCHEBLOINE	Député	NC
	M. André SCHNEIDER	Député	UMP

Mme Josette Durrieu, Présidente déléguée pour l'UEO au sein de la délégation française pour sa part, est Vice-Présidente de l'Assemblée.