Rapport n° 652 (2010-2011) de M. Roland COURTEAU , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 21 juin 2011
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                                                        AVANT-PROPOS
                                                        
 
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                                                        INTRODUCTION
                                                        
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                                                                CHAPITRE I : LES
« MÉDITERRANÉES »
                                                                
 
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                                                                CHAPITRE II : L'ÉTAT DE LA
CONTAMINATION DES MILIEUX MARINS MÉDITERRANÉENS
                                                                
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                                                                        A. UNE CONNAISSANCE ENCORE INCOMPLÈTE
                                                                        
 
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                                                                        B. L'IMPRÉGNATION ACTUELLE DES MILIEUX
MARINS PAR LES PRINCIPAUX CONTAMINANTS
                                                                        
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                                                                                1. Les pollutions physiques
                                                                                
 
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                                                                                2. Les contaminants chimiques traditionnels
                                                                                
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                                                                                        a) Les réseaux de surveillance
                                                                                        
 
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                                                                                        (1) Les eaux continentales
                                                                                        
 
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                                                                                        (2) Les milieux marins
                                                                                        
 
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                                                                                        b) Les métaux
                                                                                        
 
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                                                                                        (1) Le césium 137
                                                                                        
 
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                                                                                        (2) Le plomb
                                                                                        
 
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                                                                                        (3) Le mercure
                                                                                        
 
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                                                                                        (4) Le cadmium
                                                                                        
 
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                                                                                        (5) Les études ciblées
                                                                                        
 
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                                                                                        c) Les contaminants chimiques
                                                                                        
 
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                                                                                        (1) Le poids de la réglementation
européenne
                                                                                        
 
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                                                                                        (2) L'héritage du passé
                                                                                        
 
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                                                                                        (3) Les données disponibles
                                                                                        
 
 
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                                                                                        a) Les réseaux de surveillance
                                                                                        
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                                                                                3. Les pollutions par les nitrates et les
phosphates
                                                                                
 
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                                                                                4. Les pollutions émergentes
                                                                                
 
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                                                                                5. Les micro et macro-déchets
                                                                                
 
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                                                                                6. Les phytotoxines
                                                                                
 
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                                                                                7. Les espèces invasives
                                                                                
 
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                                                                                8. Les pollutions liées au trafic
maritime
                                                                                
 
 
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                                                                                1. Les pollutions physiques
                                                                                
 
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                                                                        A. UNE CONNAISSANCE ENCORE INCOMPLÈTE
                                                                        
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                                                                CHAPITRE III : UNE GOUVERNANCE DE LUTTE
ANTIPOLLUTION ENCORE TROP DISPERSÉE
                                                                
 
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                                                                CHAPITRE IV : DES FACTEURS D'ÉVOLUTION
PRÉOCCUPANTS A L'HORIZON 2030
                                                                
 
 
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                                                                CHAPITRE I : LES
« MÉDITERRANÉES »
                                                                
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                                                        PROPOSITIONS
                                                        
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                                                                I. UNIFIER LA GOUVERNANCE POLITIQUE DE LA LUTTE
CONTRE LA POLLUTION EN MÉDITERRANÉE
                                                                
 
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                                                                II. ACTIVER LES COOPÉRATIONS DE RECHERCHE
SUR LES MILIEUX MÉDITERRANÉENS
                                                                
 
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                                                                III. INFLÉCHIR LES CONDITIONS DE
DÉLIVRANCE DES SUPPORTS FINANCIERS AUX INVESTISSEMENTS
ANTI-POLLUTION
                                                                
 
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                                                                IV. APURER LE PASSÉ
                                                                
 
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                                                                V. PRÉPARER LA RÉPONSE AU
DÉVELOPPEMENT DES POLLUTIONS GÉNÉRÉES PAR
L'ÉCONOMIE IMMATÉRIELLE
                                                                
 
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                                                                VI. MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES
CONSÉQUENCES FUTURES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
                                                                
 
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                                                                VII. RENFORCER LA LUTTE CONTRE LES REJETS
ILLICITES D'HYDROCARBURES ET LA COOPÉRATION EN CAS DE REJETS
ACCIDENTELS
                                                                
 
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                                                                VIII. ACCROÎTRE LA SECURITE DU TRAFIC
MARITIME EN MEDITERRANEE
                                                                
 
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                                                                IX. ACCORDER UNE ATTENTION PARTICULIERE A CERTAINS
SUJETS DE RECHERCHE
                                                                
 
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                                                                X. REACTIVER LA POLITIQUE DE CREATION D'AIRES
MARINES PROTEGEES
                                                                
 
 
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                                                                I. UNIFIER LA GOUVERNANCE POLITIQUE DE LA LUTTE
CONTRE LA POLLUTION EN MÉDITERRANÉE
                                                                
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                                                        ADOPTION PAR L'OFFICE
                                                        
 
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                                                        ANNEXES
                                                        
 
 
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                            