Bases de défense : une réforme à conforter

ANNEXE 1 : LISTE DES SIGLES EMPLOYÉS

BDD	Base de défense
CIRISI	Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations
CMA	Centre médical des armées
CMG	Centre ministériel de gestion
COMBDD	Commandement de la base de défense
COMIAS	Commandement interarmées du soutien
CPCS	Centre de pilotage et de conduite du soutien
CRSD	Contrat de redynamisation de site de défense
DCSID	Direction centrale du service de l'infrastructure de la défense
DGA	Délégation générale de l'armement
DIRISI	Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense
DRHMD	Direction des ressources humaines du ministère de la défense
EMA	Etat-major des armées
EMSD	Etat-major de soutien de défense
ESID	Etablissement du service d'infrastructure de la défense
ETP	Equivalent temps plein
FNADT	Fonds national d'aménagement du territoire
FRED	Fonds de restructuration de la défense
GSBDD	Groupement de soutien de la base de défense
MCR	Mission de coordination de la réforme
PFAF	Plateforme achats-finances
PLR	Plan local de redynamisation
RETEX	Retour d'expérience
RGPP	Révision générale des politiques publiques
SCA	Service du commissariat des armées
SGA	Secrétariat général pour l'administration
SSA	Service de santé des armées
USID	Unité de soutien de l'infrastructure de la défense

ANNEXE 2 : LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES

1. Personnes entendues en audition au Sénat dans le cadre de la rédaction du rapport

Général Éric ROUZAUD, Commandant interarmées du soutien (COMIAS), Colonel Jean-Pierre FRITSCH, chargé de mission auprès du sous-chef d'État major « soutien »

Général de WOILLEMONT, transformation et pilotage des armées, Colonel Jean-Pierre FRITSCH, chargé de mission auprès du sous-chef d'État major « soutien », Commissaire Colonel Olivier MARCOTTE, division études, synthèse, management général, section pilotage

Général Jean-Louis VERGEZ, chef du centre de pilotage et de conduite du soutien (CPCS), Capitaine de Vaisseau Laurent HAVA, adjoint synthèse manoeuvre future, Colonel Jean-Pierre FRITSCH, chargé de mission auprès du sous-chef d'État major « soutien »,

Contrôleur général des armées Jean-Paul BODIN, secrétaire général pour l'administration du ministère de la Défense, Commissaire lieutenant-colonel Thomas GAUTHIER, chargé de mission auprès des directeurs, adjoints au SGA

Christophe MAISONNEUVE, directeur adjoint de cabinet du ministre de la défense, M Gérard LONGUET

Commissaire général Jean-Marc COFFIN, directeur central du commissariat des armées, commissaire général Stéphane PIAT, sous directeur synthèse

Association des maires de France : M Jean-Pierre AUBERT maire (DVG) de Barcelonnette, M Loïc BARAS, chargé de mission

M. Gilles Pierre LÉVY, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, Mme Françoise SALIOU, conseiller maître, et de M. Stéphane JOURDAN, auditeur

Général Philippe GOT, chef de la mission de coordination pour la réforme, Colonel Thierry COLLOGNAT

M Olivier VASSEROT, délégué aux restructurations du ministère de la défense

M Jacques ROUDIÈRE, directeur des ressources humaines du ministère de la défense, colonel David CRUZILLE

M. Gérard GIBOT, directeur, adjoint au Secrétaire Général pour l'administration, commissaire général RIBES, sous-directeur soutien, Service du commissariat des armées, et M. Xavier GANDIOL, responsable du pôle Externalisation de la Mission Achats.

Amiral Christian PÉNILLARD, Directeur général des systèmes d'information du ministère de la défense

2. Personnes entendues en réunion de commission (audition sur la mission « Défense » le mercredi 9 novembre 2011)

Représentants des syndicats des personnels civils de défense :

- MM. Gilles GOULM et Serge GUITARD, de la Fédération syndicaliste FO de la défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés ;

- M. Luc SCAPPINI et Mme Sophie MORIN de la CFDT - Fédération des établissements et arsenaux de l'État ;

- M. Alain Le CORNEC et Mme Christine MOYSE, de la Fédération des travailleurs de l'État - FNTE-CGT ;

- M. Jean-Yves PLACENTI, de l'UNSA Défense ;

- MM. Roland DENIS et Jean-Michel REY, de la Fédération CGC-Défense ;

- MM. Patrick DOUPSIS et Yves NAUDIN, de la Fédération CFTC du personnel du ministère de la défense et des établissements et structures connexes.

3. Déplacements effectués par les rapporteurs

• Metz, sur le thème : le rôle de l'EMSD ; les restructurations territoriales ; les soutiens spécialisés

- présentation de la base de défense de Metz par le colonel BLANCHON, COM BdD.

- entretien sur les restructurations territoriales :

• monsieur Éric PADIEU, délégué régional aux restructurations ;

• monsieur Jacques GRANZOTTO, chef de section au bureau stationnement infrastructure, division métiers du soutien.

• colonel Éric FLEURY, ESID de Metz .

- entretien avec les directeurs des centres de services partagés en zone de soutien de Metz :

• administrateur civil hors classe Régis DEZA, CMG (centre ministériel de gestion) ;

• médecin général Jean-Luc GUIGON, DRSSA (service de santé des armées) ;

• commissaire général Jean-Louis COUSSON, PFAF NE (plate-forme achat finances) ;

• colonel Emmanuel WALGER, DIRISI (systèmes d'information) ;

• colonel Éric FLEURY, ESID (infrastructures).

- présentation de l'État major de soutien défense EMSD :

- Général Pascal PÉRAN, Gouverneur militaire de Metz, OGZS-NE ;

- général Christophe de GOUTTES, CEM ;

- colonel Pierre-Henri VAILLANT, COLAD ;

- colonel Daniel BAUMANN, chef DIV PP.

• Tours, sur le thème : les ressources humaines dans la transformation des armées, la perception de la réforme du soutien par les unités soutenues

- Le rôle du commandant de base, du groupement de soutien et des soutiens spécialisés:

Colonel LEBRUN, commandant de la base de défense

Lieutenant-colonel DESPRES Adjoint au commandant de la BdD

Commissaire colonel DUPARC Chef du groupement de soutien de la BdD (GSBdD)

Catherine IDEF Adjointe au chef du groupement de soutien de la BdD

Capitaine JOB Chef du service administration personnel (GSBdD)

Capitaine RAVAUX Chef du service achats finances (GSBdD)

Capitaine BERDIN Chef du service soutien vie (GSBdD)

Capitaine CORNET Chef du service des soutiens communs (GSBdD)

SA IFFLY Chef cellule coordination-pilotage

Lieutenant-colonel ALAIME Chef du détachement de soutien (DRHAT)

Lieutenant-colonel CHACHAY Chef de cabinet du directeur des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT)

Médecin-en-chef JOUSSELIN Médecin chef /Centre médical des armées

Capitaine TEYSSIER Adjoint au chef du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (CIRISI)

Mr CHOQUEUX Chef de l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense

- La perception de la réforme par les formations soutenues :

Capitaine AURENCHE Chef camp du Ruchard

Commandant BERTHELOT Chef du détachement du 12e BSMAT de Nouâtre

Major MILLET Chef du CIRFA de Tours

Lieutenant-colonel UGO Commandant du centre de détection et de contrôle de Cinq-Mars-la-Pile

- Entretien avec les syndicats représentatifs du personnel civil:

Mr LAMBERT, CFDT

Mr RENAULT, CFDT

Mr PORTIER, CGT

Mr METAY, FO

- Le regroupement à Tours des trois DRH d'armées

Colonel GROSSET, sous-direction de la formation, DRH AT

• Charleville-Mézières, sur le thème : l'organisation d'une BDD de type 1, la présence des forces sur le territoire et la participation aux missions intérieures

Colonel Olivier MERIAU, commandant de la base de défense, commandant du 3ème régiment du génie, Lieutenant-colonel Michel LALLEMAND, chef du GSBDD

• Toulon, sur le thème : les bases de type 3 (densifications et mutualisations), l'échelon intermédiaire du soutien, le soutien en opérations (soutien à l'opération Harmattan)

- Vice-amiral d'escadre Yann TAINGUY, Commandant la zone maritime Méditerranée, Préfet maritime de la Méditerranée

- commandant de la base de défense de Toulon : Contre-Amiral Denis BÉRAUD

- capitaine de frégate Christophe Triquet, division pilotage performance, CECMED/OGZS Toulon/BdD Toulon

- Noyau central GSBdD : commissaire général Lefranc, commandant du GSBdD, M. LE MOINE, administrateur civil hors classe, adjoint du commandant du GSBDD

- GSBdD/SAF/les cartes achats : M. le commissaire en chef de 1ère classe Olivier GOUDARD, chef du SAF

- GSBdD/SAP/militaires : M. le commissaire principal Thomas TADDEI, chef du SAP et Mme le lieutenant de vaisseau Jeannick LE DEUFF, adjointe au chef du SAP,

- GSBdD/SSC/bureau transport : Mme le lieutenant de vaisseau Cora-Lyne BESCOND, chef du bureau transport

- BN/SLM /transit : M. le commissaire en chef de 1ère classe Michel ETIENNE, chef du service logistique de la marine à Toulon

- ELOCA/confection des ULV : M. le commissaire en chef de 1ère classe Jérôme TREMINTIN, directeur de l'ELOCA Toulon, M. Gilles COMMARD, chef de la division vivres et M. Christian SAHM, adjoint au chef de la section vivres opérationnels,

- Visite du Pétrolier Ravitailleur /BCR « Var » : M. le capitaine de frégate Frédéric MAURON, commandant et M. le lieutenant de vaisseau Laurent REBEC, commandant en second.