Défense : documents récents

2025

• 19 février 2025
  •  Accord France - Espagne - Texte n° 371 (Texte)
  •  Traverser la tempête : l'Égypte dans le Moyen-Orient post-7 octobre - Rapport d'information n° 378 (Rapport d'information)
• 13 février 2025
  •  Accord France - République de Chypre - Texte n° 345 (Texte)
• 15 janvier 2025
  •  Faciliter la mobilité des chiens d'assistance accompagnant les militaires - Texte n° 241 (Texte)

2024

• 30 décembre 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Résolution n° 33 (Texte)
• 18 décembre 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Texte de la commission n° 220 (Texte)
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Rapport n° 219 (Rapport)
• 4 décembre 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Résolution n° 167 (Texte)
• 3 décembre 2024
  •  Budget 2025 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 146 tome VI (Avis)
  •  Budget 2025 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 146 tome V (Avis)
  •  Budget 2025 : Défense : Soutien de la politique de la défense - Avis n° 146 tome VII (Avis)
• 29 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Défense - Rapport spécial n° 144 annexe 9 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2025 : Sécurité civile - Avis n° 150 tome XIII (Avis)
  •  Budget 2025 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 146 tome VIII (Avis)
• 15 novembre 2024
  •  Pour rendre l'armée plus attractive : retenir, attirer, réunir - Rapport d'information n° 49 (Rapport d'information)
• 5 novembre 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte n° 18 (Texte)
  •  Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte n° 19 (Texte)
• 30 octobre 2024
  •  L'Arabie saoudite : l'avenir à marche forcée ? - Rapport d'information n° 102 (Rapport d'information)
• 29 octobre 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défens - Rapport n° 721 (Rapport)
• 17 octobre 2024
  •  Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité - Texte n° 33 (Texte)
  •  La nouvelle posture stratégique du Japon dans l'Indopacifique, quelles opportunités pour la France ? - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
• 9 août 2024
  •  Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus - Rapport n° 739 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport - Rapport n° 739 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 18 juillet 2024
  •  Radiation des cadres militaires condamnés pour violences sexuelles - Texte n° 703 (Texte)
• 11 juillet 2024
  •  Réserve citoyenne de défense et de sécurité - Texte n° 630 (Texte)
• 10 juillet 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte de la commission n° 722 (Texte)
• 4 juillet 2024
  •  Accord France - Espagne - Texte n° 707 (Texte)
• 7 juin 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense - Rapport n° 679 (Rapport)
• 5 juin 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense - Résolution n° 145 (Texte)
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense - Texte de la commission n° 680 (Texte)
• 3 juin 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense - Résolution n° 648 (Texte)
• 22 mai 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Résolution n° 130 (Texte)
• 17 mai 2024
  •  Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Rapport n° 601 (Rapport)
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Rapport n° 582 (Rapport)
• 15 mai 2024
  •  Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte de la commission n° 602 (Texte)
• 7 mai 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Texte de la commission n° 583 (Texte)
• 3 mai 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Rapport n° 534 (Rapport)
• 19 avril 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte n° 545 (Texte)
• 11 avril 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Texte de la commission n° 535 (Texte)
  •  Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte n° 531 (Texte)
• 8 avril 2024
  •  Assistance au profit de l'Arménie - Résolution n° 507 (Texte)
• 6 mars 2024
  •  Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Texte n° 77 (Texte)
• 1er mars 2024
  •  Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Avis n° 363 (Avis)
  •  Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Rapport n° 364 (Rapport)
• 28 février 2024
  •  Financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense - Texte de la commission n° 365 (Texte)

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