N° 485
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015
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Enregistré à la Présidence du Sénat le 4 juin 2015 |
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires européennes (1) sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à Strasbourg (18 et 19 mai 2015),
Par MM. Jean BIZET, Michel BILLOUT, Mme Fabienne KELLER, MM. Yves POZZO di BORGO, Claude KERN, Michel RAISON et André REICHARDT,
Sénateurs.
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(1) Cette commission est composée de : M. Jean Bizet, président ; MM. Michel Billout, Michel Delebarre, Jean-Paul Emorine, André Gattolin, Mme Fabienne Keller, MM Yves Pozzo di Borgo, André Reichardt, Jean-Claude Requier, Simon Sutour, Richard Yung, vice-présidents ; Mme Colette Mélot, M Louis Nègre, Mme Patricia Schillinger, secrétaires , MM. Pascal Allizard, Éric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, Gérard César, René Danesi, Mmes Nicole Duranton, Joëlle Garriaud-Maylam, Pascale Gruny, MM. Claude Haut, Jean-Jacques Hyest, Mme Gisèle Jourda, MM. Claude Kern, Jean-Yves Leconte, François Marc, Didier Marie, Michel Mercier, Robert Navarro, Georges Patient, Michel Raison, Daniel Raoul, Alain Richard. |
AVANT-PROPOS
Une délégation de la commission des affaires européennes du Sénat s'est rendue à Strasbourg les 18 et 19 mai 2015. Conduite par M. Jean Bizet, président, cette délégation était composée de M. Michel Billout, Mme Fabienne Keller, MM. Yves Pozzo di Borgo, Claude Kern, Michel Raison et André Reichardt.
Ce déplacement a fait suite à celui que la commission avait effectué à Bruxelles les 23 et 24 mars. 1 ( * ) Il s'inscrit dans le cadre des rencontres avec les institutions européennes que la commission a entendu développer.
C'est ainsi que la délégation s'est entretenue avec M. Elmar Brok, président de la commission des affaires étrangères du Parlement européen, Mme Dominique Lamarque, membre française de la Cour des comptes de l'Union européenne, M. Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne, chargé du marché unique numérique, Mme Margrethe Vestager, commissaire chargée de la concurrence, M. Alain Cadec, président de la commission pêche du Parlement européen, Mme Violeta Bulc, commissaire chargée des transports, M. José Manuel Fernandes, rapporteur au Parlement européen sur le plan d'investissement pour l'Europe, MM. Michel Dantin et Jean-Paul Denanot, députés européens sur la simplification de la PAC, Mme Iskra Mihaylova, présidente de la commission de la politique régionale du Parlement européen.
La délégation a par ailleurs pu apprécier, au cours de plusieurs entretiens, la place et le rôle éminent de Strasbourg, capitale européenne, et le fort investissement de l'Alsace dans la coopération transfrontalière et la mise en oeuvre des politiques européennes. Elle a ainsi conduit des échanges approfondis avec nos anciens collègues Roland Ries, maire de Strasbourg, et Philippe Richert, président du Conseil régional, ainsi que Frédéric Bierry, président du Conseil départemental du Bas-Rhin. Elle tient à les remercier chaleureusement pour l'accueil qu'ils lui ont réservé. Elle salue également la contribution active de nos collègues du département du Bas-Rhin André Reichardt, Fabienne Keller et Claude Kern, membres de la commission, ainsi que Jacques Bigot et Guy-Dominique Kennel, au bon déroulement du déplacement.
Le présent rapport présente les principaux enseignements que la délégation de la commission des affaires européennes a tirés de ce déplacement à Strasbourg.
* 1 Rapport d'information n° 419 (2014-2015) de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Jean-Yves Leconte, Yves Pozzo di Borgo, Mme Patricia Schillinger, MM. Simon Sutour et Richard Yung : Rencontre avec les institutions : mieux identifier certains défis de l'agenda européen .