Rapport n° 147 (2015-2016) de MM. Bruno SIDO , sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 9 novembre 2015
Disponible au format PDF (2,8 Moctets)
- 
                                                        ÉVALUATION GLOBALE DU RÔLE DE
L'INNOVATION POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE CO2.
                                                        
 
- 
                                                        QUEL EST L'APPORT DE L'INNOVATION À LA
RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS ?
                                                        
 
- 
                                                        COMMENT MIEUX VALORISER LES TECHNIQUES DE
CONSTRUCTION QUI ONT UN FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL ?
                                                        
 
- 
                                                        QUEL EST LE VÉRITABLE APPORT DES
CONSTRUCTIONS À TRÈS BASSE CONSOMMATION D'ÉNERGIE POUR
RÉPONDRE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ?
                                                        
 
- 
                                                        LE RÔLE DES MÉCANISMES DE
RÉGULATION DANS L'OBTENTION D'UN CONFORT COMPATIBLE AVEC UNE
CONSOMMATION MINIMALE D'ÉNERGIE - LE CAS DU BÂTIMENT 22-26
                                                        
 
- 
                                                        COMMENT LES TECHNIQUES D'ÉVALUATION
PERMETTENT-ELLES UN CHOIX ENTRE RÉNOVATION ET CONSTRUCTION ?
                                                        
 
- 
                                                        LES PERSPECTIVES OUVERTES POUR LA CONSTRUCTION PAR
LA PHYSIQUE DES MATÉRIAUX.
                                                        
 
- 
                                                        QUELLES PERSPECTIVES LES NOUVELLES TECHNIQUES
PHOTOVOLTAÏQUES OFFRENT-ELLES ?
                                                        
 
- 
                                                        QUEL AVENIR POUR LE STOCKAGE DE
L'ÉNERGIE ?
                                                        
 
- 
                                                        COMMENT INNOVER EN STOCKANT MASSIVEMENT DU CARBONE
DANS LES SOLS (À LA CAMPAGNE), ET SUR LES MURS ET LES TOITS (DANS LES
VILLES) ?
                                                        
 
- 
                                                        LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE AU SERVICE DE
L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
                                                        
 
- 
                                                        QUELLES TECHNIQUES AGRONOMIQUES POUR
RÉPONDRE CONJOINTEMENT AUX DÉFIS DÉMOGRAPHIQUE ET
CLIMATIQUE ?
                                                        
 
- 
                                                        QUELLES CONDITIONS POUR LA MULTIPLICATION ET LE
SUCCÈS DES INNOVATIONS FRUGALES ?
                                                        
 
- 
                                                        LA CONTRIBUTION DE LA POLITIQUE SPATIALE
EUROPÉENNE À LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE.
                                                        
 
- 
                                                        QUEL APPORT DES DONNÉES SPATIALES ET DE LA
MODÉLISATION DANS LA GESTION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ?
                                                        
 
- 
                                                        PEUT-ON STOCKER LE CARBONE EN CONVERTISSANT LE
CO2 ?
                                                        
 
- 
                                                        LA CONVERSION DU CO2 PAR LA VOIE CHIMIQUE :
ÉTAT D'AVANCEMENT.
                                                        
 
- 
                                                        QUELLES INNOVATIONS SONT NÉCESSAIRES POUR
PROMOUVOIR DE NOUVELLES MOBILITÉS ?
                                                        
 
- 
                                                        QUELLES ÉNERGIES POUR QUELLES
MOTORISATIONS ?
                                                        
 
- 
                                                        COMMENT ÉVALUER L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET
L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DES DIFFÉRENTS TYPES DE
CARBURANTS ?
                                                        
 
- 
                                                        COMMENT ÉVALUER LES MODIFICATIONS
SOCIOLOGIQUES QUI MARQUENT LA MOBILITÉ AUJOURD'HUI ?
                                                        
 
- 
                                                        LE TRANSPORT ÉCO-EFFICACE AU SERVICE DE LA
RÉDUCTION DE LA DÉPENDANCE VIS-À-VIS DES IMPORTATIONS DE
PÉTROLE ET DE LA RECHERCHE DE SOLUTIONS AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
                                                        
 
- 
                                                        EXPÉRIENCES NORVÉGIENNES DANS LE
DOMAINE DES TRANSPORTS : ZÉRO ÉMISSION ET NOUVELLES
SOLUTIONS POUR LE SECTEUR MARITIME.
                                                        
 
- 
                                                        LE VÉHICULE 2L/100KM POUR TOUS
                                                        
 
- 
                                                        COMMENT PROMOUVOIR DE NOUVELLES
MOBILITÉS ?
                                                        
 
- 
                                                        ASPECTS SOCIO-ÉCONOMIQUES DE LA
MOBILITÉ DURABLE
                                                        
 
- 
                                                        PEUT-ON MODIFIER LES COMPORTEMENTS PAR
L'ÉDUCATION, LA FORMATION, L'INFORMATION ET LA
SENSIBILISATION ?
                                                        
 
- 
                                                        FISCALITÉ ET RÉGLEMENTATION
SONT-ELLES LES SEULES ARMES POUR LUTTER CONTRE LE CHANGEMENT
CLIMATIQUE ?
                                                        
 
- 
                                                        COMMENT ASSOCIER LES UTILISATEURS À LA
GESTION ACTIVE DE L'ÉNERGIE ET À LA PRATIQUE DES NOUVELLES
MOBILITÉS ?
                                                        
 
- 
                                                        DANS QUELLE MESURE LA PARTICIPATION AU PROCESSUS DE
DÉCISION EST-ELLE UN MOYEN DE CHANGER LES COMPORTEMENTS
INDIVIDUELS ?
                                                        
 
- 
                                                        L'APPORT DE L'ÉCONOMIE
CRÉATIVE.
                                                        
 
- 
                                                        L'IMPLICATION DES CITOYENS
                                                        
 
- 
                                                        DÉLIBÉRATIONS CITOYENNES :
PROMESSES ET RISQUES
                                                        
 
- 
                                                        LE RÔLE DES ONG DANS LA PRÉPARATION DE
LA COP21
                                                        
 
- 
                                                        L'IMPLICATION DU PUBLIC DANS LA SCIENCE
                                                        
 
- 
                                                        LE RÔLE DES CHERCHEURS ET DE LA
SOCIÉTÉ : DES CITOYENS AUX ACTEURS
                                                        
 
- 
                                                        L'ÉTAT DES TRAVAUX DE RECHERCHE SUR
L'IMPLICATION CITOYENNE
                                                        
 
- 
                                                        RÉFLEXIONS DU COMITÉ CONSULTATIF
NATIONAL D'ÉTHIQUE.
                                                        
 
- 
                                                        RÉFLEXIONS DU DÉPARTEMENT D'ANALYSE
DU CONSEIL DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE
                                                        
 
- 
                                                        ÉVALUATION DES EXPÉRIENCES
ASSOCIATIVES, TERRITORIALES OU NATIONALES D'IMPLICATION DES CITOYENS DANS LES
APPROCHES INNOVANTES POUR LE BÂTIMENT, LA MOBILITÉ,
L'AGRICULTURE
                                                        
 
- 
                                                        L'EXPÉRIENCE MOBIDIX : RETOURS SUR
L'EFFICACITÉ DE DIFFÉRENTES MODALITÉS D'IMPLICATION
CITOYENNE
                                                        
 
- 
                                                        REMARQUES CONCLUSIVES SUR LE RÔLE DE
L'OPECST
                                                        
 
- 
                                                        QUELLE CONTRIBUTION DE L'EPTA À L'AGENDA DES
RÉSOLUTIONS DE LA COP21 ?
                                                        
 
 
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                             
                                                            